[I] coupable de violence avec usage ou menace d'une arme sans incapacité et de violence avec usage ou menace d'une arme suivi d'une incapacité n'excédant pas 8 jours, a en répression

. ; "aux motifs adoptés qu'il résulte du rapport du juge de l'application des peines que X... conteste la condamnation, refuse tout suivi et met totalement obstacle à la mesure de mise à l'épreuve ;

Jason X... à la suite du décès de son père à 85 % du salaire annuel de la victime, la cour d'appel a violé les articles L. 452-2 et R. 434-16 du code de la sécurité sociale ; 2 / qu'en cas d'accident suivi

X... a été engagé le 30 novembre 1982 en qualité de cadre hors-classe par la société Crédit universel, devenue société BNP Paribas Lease Group, pour être détaché dans une filiale en Espagne, avec suivi

moyen unique de cassation pris de la violation des articles 85, 86 et 593 du Code de procédure pénale et 405 du Code pénal ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'informer sur des faits d'incendie suivis

qu'à la date de l'assignation délivrée le 7 mars 2002, le délai de cinq ans n'était pas écoulé, et sans constater, ni même rechercher, si la marque avait été exploitée dans les cinq années qui avaient suivi

tête d'un jeune enfant dans son urine revêtent nécessairement la qualification de mauvais traitements, s'agissant de violences psychologiques graves ; que de surcroît les bruits de claques, suivis

X... faisant valoir que "c'est grâce à l'aide financière de son mari qu'elle a suivi des cours d'esthétique, qu'elle ne s'est, en réalité, occupée que de sa propre personne, délaissant matériellement et

d'inaptitude du salarié à reprendre son emploi, l'employeur est tenu de lui proposer un emploi compatible avec l'avis donné par le médecin du travail, et en cas de refus par le salarié du poste proposé suivi

X..., sans en aviser son employeur, avait suivi un stage de formation du 9 au 13 janvier 1989, pour son seul bénéfice, au cours de son arrêt de travail, tout en percevant le complément de rémunération

X..., rappelaient l'avertissement reçu sur ce point en juillet 1989 et non suivi d'effet et précisaient que les témoignages de MM.

collective et a ainsi privé sa décision de base légale au regard des dispositions de l'article L. 121-1 du Code du travail ; 2 / que l'ouverture d'une procédure simplifiée de redressement judiciaire suivi

, la cour d'appel aurait violé les articles 2044 et 2052 du Code civil ; et alors, d'autre part, qu'en retenant au surplus que cet accord n'avait pu valoir transaction dès lors qu'il n'avait pas été suivi

l'honorabilité de l'entreprise" ; qu'elle ne reprochait donc pas tant au salarié de ne pas avoir exécuté les travaux précis qui lui avaient été prescrits par l'employeur, que de ne pas avoir assuré et suivi

temps constaté en moyenne pendant les trois années précédant la signature du protocole de 1985, il ne résulte pas du dit protocole que le mode de calcul ainsi retenu pour 1985 devait être impérativement suivi

de la loi pénale ; "alors qu'en refusant de faire jouer la délégation de pouvoir invoquée par Gérard X... au profit de Eric Y..., tout en relevant que ce dernier était chargé de l'exécution et du suivi

2 du code pénal, 575, alinéa 2, 5 et e 6 , et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à informer ; "aux motifs que, quels que fussent les traitements suivis

; toutes explorations cliniques, biologiques et morphologiques sans anomalie franche ; les troubles présentés s'inscrivent dans le cadre pathomimique ou dans un syndrome de conversion nécessitant un suivi