, Mademoiselle Véronique SUSINI, Monsieur Roger SUSINI, Monsieur Mathias ORTIZ, Monsieur Charles SUSINI, Madame Anne-Marie DEVOTTE-SUSINI épouse CALZARELLI, Madame Marie SUSINI épouse SUEUR, la somme de

Elle fait valoir que les moyens de la SCI Car Suzini ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

, Véronique Susini, Anne-Marie Calzarelli et Marie Sueur et MM.

Rôle N° RG 22/11419 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ4F2 [B] [K] [X] [G] épouse [K] C/ [M] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabienne MERLIN-LABRE Me Karine SUPPINI

DEMANDERESSE : Madame [C] [O], née le 03 Août 1964 à [Localité 1] (83), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Karine SUPPINI, avocat au barreau de TOULON DÉFENDERESSES

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Car Suzini est rejetée.

s2EF62ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:12pt } Resolution ResDH(2006)37 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 3 June 2003 (Friendly settlement) in the case of Susini

Par un mémoire enregistré le 29 novembre 2023, M. et Mme B, représentés par Me Susini agissant au nom de la SCP Amiel-Susini, déclarent se désister purement et simplement de cette instance et de cette

Monsieur [Y] [Z] né le 30 Novembre 1988 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître François SUSINI de la SCP SCP SUSINI-STUART, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE,substitué par Me CALLA

L'ARTICLE 474 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QU'UNE PARTIE PEUT FORMER TIERCE OPPOSITION A UN JUGEMENT QUI PREJUDICIE A SES DROITS ET LORS DUQUEL ELLE N'A PAS ETE APPELEE ; ATTENDU QUE SUSINI

Emile Z..., demeurant 19 Cité Grain d'Or, 97100 Basse-Terre, 4 / de la société Suwind énergies, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

S... avait en charge le suivi client et le suivi de la facturation, que cette mission est établie par les termes des courriels adressés à M.

individuel renforcé de son état de santé, que l'attestation de suivi médical individuel du 27 février 2020 rédigée dans le cadre du suivi périodique de l'état de santé de la salariée prévu à l'article

. ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'ANNULER LA RETROGRADATION DANS LES FONCTIONS DE RECEVEUR, PRONONCEE CONFORMEMENT A L'AVIS DU CONSEIL DE DISCIPLINE CONTRE SUSINI,

une limitation de 85 % de la flexion-extension, qui justifie, en prono-supination, un taux de 0,85 x15=13%.

Prévenu, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître SUSINI Jean-Paul, avocat au barreau d'ORLEANS, et Maître ROUX François, avocat au barreau de MONTPELLIER Z...

, avocat au barreau de TOULON Madame [I] [O] épouse [U] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Karine SUPPINI, avocat au barreau de TOULON Monsieur [R] [U] demeurant [Adresse 2] représenté

sous le N° RG 26/891 Ordonnance n° 2026/M7 Mme [T] [H] épouse [D] Représentant : Me Laurent CHOUETTE, avocat au barreau de TOULON Appelante Mme [W] [H] épouse [J] Représentant : Me Karine SUPPINI