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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Opp. Taxes
6031f7d821fb7a3059f26c93
29 mai 2018
29 mai 2018
C/ Christophe X... Grosse délivrée le : à : - Me Michelle Z... - Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85682
13 juin 2001
13 juin 2001
L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8586b
13 juin 2001
13 juin 2001
L'ASSOCIATION ILES BLEUES sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice et entend que Christophe X... soit débouté de toutes ses prétentions.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c255
26 juin 2008
26 juin 2008
C / FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE L'ARDECHE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 26 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91900
3 juillet 2014
3 juillet 2014
C/ Jean Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec93
13 octobre 2011
13 octobre 2011
L'étude des éléments de la procédure montre que depuis la séparation du couple, Christophe X... ne perçoit que le RSA.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed61
27 octobre 2011
27 octobre 2011
ARRET N RG N : 10/ 01353 AFFAIRE : Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dba
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Elle prétend que malgré ses demandes, il ne s'est pas représenté à compter du lendemain, contestant l'attestation produite sur ce point par Christopher Y....
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 8 Octobre 2007c/Monsieur X
6253ca88bd3db21cbdd8b472
6 juin 2008
6 juin 2008
Christophe, René, Michel né le 4 Décembre 1962 à AMIENS (80) Fils de Jacques et de C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237f
5 mai 2015
5 mai 2015
Christophe X...en sa constitution de partie civile et a condamné M.
Source officielleChambre 1-3
6364bad5e405357f749ea766
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La Sarl Christophe Stramigioli a relevé appel de cette décision le 24 février 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6f8
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Depuis la séparation du couple, Christophe X...a donc été destinataire d'une somme totale de141 382. 74 €.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d571d7564000872dcb5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CHRISTOPHE PASCAL S.A.R.L.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310489
13 septembre 2018
13 septembre 2018
En conséquence, au vu de l'ensemble de ces éléments, il sera fait droit à la demande de la commune de Saint-Christophe.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92761
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Christophe X... C/ Me Bénédicte Y...-Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c79bb3da31367c908eb79d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La Sarl société Financière Saint Christophe, indiquant venir aux droits de la Sas [Adresse 4] à la suite d'une opération de fusion-absorption par le biais d'une transmission universelle de patrimoine,
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926a6
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Christophe X...et par son épouse Mme Rézika Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93590
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Comparant Assisté de Maître Emmanuel POTIER de la SELARL CASADEI-JUNG substitué par Maître Jean-Christophe CASADEI-JUNG avocat du barreau d'ORLÉANS D'AUTRE PART Après avoir entendu les Conseils
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2bd
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Mademoiselle Nathalie Y... et Monsieur Christophe X... ont relevé appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3bc
31 mai 2010
31 mai 2010
Le 24 juin 2009, Monsieur Christophe Y... saisissait le juge pour obtenir l'organisation d'une résidence alternée, qu'il disait avoir toujours souhaitée.
Source officiellePage 47 sur 1998