accident de la vie le droit à indemnisation n'étant pas contesté par PACIFICA, CONDAMNER PACIFICA à verser à Madame [L] [K] par application de son contrat garantie accident de la vie et de son accident de ski

vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski

et 6, 9 SKK le m2, l’intéressée devait se voir attribuer un terrain évalué à 9 SKK le m2 en remplacement de celui dont elle devait être dépossédée.

X... après qu'il ait été établi que l'intéressé avait participé à des courses de "jet-ski" les 16, 17 et 18 mai 2003 en Seine-et-Marne et les 29, 31 mai et 1er juin 2003 dans le Val d'Oise ; Attendu

d'occupation des sols attaqué aient commis une erreur manifeste d'appréciation dans les circonstances de l'espèce, en délimitant une zone NA à vocation hôtelière à proximité de l'arrivée des pistes de ski

X... a été, employé, pendant les saisons de ski 1981-82, 1982-83 et 1983-84, en tant que pisteur-secouriste par la commune de Saint-Léger-les-Mélèzes ; que les périodes d'inactivité qu'il a connues à la

X... a exercé l'activité privée rémunérée de moniteur de ski, sans y avoir été autorisé par une quelconque décision de l'administration et en méconnaissance des dispositions susmentionnées du statut général

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 2 novembre 1993), qu'à la suite d'un accident de ski nautique, survenu le 10 août 1987 à Mlle Y...

DROIT DE METTRE FIN AU CONTRAT; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE DEMOISELLE X..., DIRECTRICE DU CENTRE DE BEAUTE HAUSSMANN DE LA SOCIETE YVES ROCHER, AVAIT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DE SKI

d'Orcières Merlette (SEMILOM) gère depuis novembre 1991 les installations sportives de la station d'Orcières Merlette et notamment le Palais des Sports de la station, ses remontées mécaniques et ses pistes de ski

; Attendu qu'à la suite d'un vol avec effraction commis par Patrick A... au préjudice d'André Y..., au cours duquel ont été dérobés des bons de caisse, du numéraire, des vêtements et du matériel de ski

en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM de la Haute-Marne ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nancy, 30 mai 1985), que, sur une piste de ski

pendant une durée de quinze ans, les activités de location et de vente de matériels de sport ; qu'au cours de la saison 1986-1987, les époux Y... ayant adjoint la location et la vente de chaussures et de skis

X..., qui se trouvait sur l'aire de départ d'un télésiège, exploité par la société STGM, a été heurté par le télésiège, alors qu'il tentait de ramasser son bâton de ski tombé à terre ; Attendu que l'arrêt

portant sur la commune y compris les annexes et les pièces jointes, l'intégralité du grand livre comptable, l'intégralité des documents financiers et comptables relatifs à la gestion de la station de ski

compagnon dont elle est actuellement séparée, qu'elle ne comprend pas les démarches effectuées par son ancien compagnon dès lors qu'il ne s'agit en réalité que d'un abri pour remiser des vélos et des skis

moyens tirés de la méconnaissance des articles UH 7.1, UH 10 et UH 11 du règlement du plan local d'urbanisme de Courchevel relatifs respectivement à la distance aux limites séparatives et aux pistes de ski

enregistrée le 4 octobre 2024, M. et Mme A B demandent au tribunal la décharge de la taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel mise à leur charge au titre de l'année 2023 à raison d'un jet-ski