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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur Richard Lionnel Xc/Madame Aurore
6253ccf5bd3db21cbdd91d73
8 décembre 2014
8 décembre 2014
Greffier lors des débats : Madame Sylvie HAYET ARRÊT : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean Paul Xc/Société Anonyme ALLIANZ IARD
6253cd02bd3db21cbdd91ff0
11 février 2015
11 février 2015
En l'espèce, l'accident s'est produit le 2 décembre 2006, sur la route reliant Casablanca à Marrakech.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f779
21 mars 2012
21 mars 2012
Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie DAHURON ARRÊT : - Contradictoire.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb65acece1704f574766f
6 avril 2023
6 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Carole PAUTREL, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
Source officielle2ème Chambre
651fa526c601f08318991600
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Marylise LEDAIN, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 13 juin 2023 avec l'assistance de Madame Sylvie
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a637920571e
4 juillet 2022
4 juillet 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente placée Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
Source officielleJurid. Premier Président
63b3d3b778669e05df8b6e74
2 janvier 2023
2 janvier 2023
par Pierre BARDOUX, Conseiller à la cour d'appel de Lyon, délégataire du Premier Président dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées selon ordonnance du 1er septembre 2022, assisté de Sylvie
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627a0144dd6bd9057dc56c76
3 mai 2022
3 mai 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente placée Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
Source officielle1ère Chambre
62721835228a02057de673f2
3 mai 2022
3 mai 2022
CHAMBERY Représenté par la SCP CHAPRON LANIECE YGOUF ET ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de PARIS Intimés Mme [K] [A] née le 21 Juillet 1970 à CHAMONIX MONT BLANC, demeurant 1650 Route
Source officielle2ème Chambre
6274bc5e2799a9057d5dd034
5 mai 2022
5 mai 2022
personne de son représentant légal Représentée par la SELAS AGIS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée Mme [V] [T] divorcée [S] née le 26 Mai 1972 à CHAMBERY (73000), demeurant 298 bis route
Source officielle5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a617a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier lors des débats : Madame Sylvie SABATON ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle2ème Chambre
6718948cd8ceca1cd7018fc2
25 avril 2024
25 avril 2024
par Me Davy COUREAU, avocat au barreau d'ALBERTVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 06 février 2024 avec l'assistance de Madame Sylvie
Source officielleChambre 2 A
6610e5e174ef9f00086f6486
5 avril 2024
5 avril 2024
Greffière lors des débats : Madame Sylvie SCHIRMANN ARRÊT contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle4e Chambre A
6162986f201c88caf8c4e18c
17 mai 2013
17 mai 2013
Greffier lors des débats : Madame Sylvie MASSOT.
Source officielleExpropriation
66b45f9cc979aae19b191c84
7 août 2024
7 août 2024
ARRÊT DU 07 AOÛT 2024 Décision déférée à la Cour : Arrêt du Cour de Cassation de PARIS en date du 12 Octobre 2022, N°713 F - D COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae05
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Greffier lors des débats : Madame Sylvie MASSOT. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 Décembre 2007.
Source officielle4e Chambre A
6162b8dbefb73d2e55750f9b
2 novembre 2012
2 novembre 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleChambre 2 A
653ca60183c9498318209c47
27 octobre 2023
27 octobre 2023
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Madame Sylvie SCHIRMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielleQuatrième Chambre
6a21c631cdc6046d472c6a3f
26 mai 2026
26 mai 2026
été clôturée le 04 Novembre 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 27 janvier 2026 devant : Véronique OLIVIERO, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assistée de Sylvie
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89666
3 septembre 2007
3 septembre 2007
représenté par Me Bernard DE LAMY Sylvie C... épouse B... représentée par Me Bernard DE LAMY Pierre D... représenté par Me Bernard DE LAMY Nicole D...
Source officiellePage 46 sur 101