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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2e Section - 1re Chambre
DTA_2300816_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 12 janvier et le 20 mars 2023, la société hôtelière de la pépinière, représentée par Me Pujol demande au tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bbc
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Franck A... né le 29 Décembre 1961 à CHOISY LE ROI (94600) 11 rue renoir 47800 MIRAMONT DE GUYENNE Rep/assistant : la SCP PUJOL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616348f1543823d76b03176f
24 mai 2011
24 mai 2011
Cour : jugement rendu le 15 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de Paris RG n° 08/09306 APPELANTE SOCIÉTÉ CIVILE DES AUTEURS MULTIMÉDIAS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Etienne PUJOL
Source officielle3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2320198_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
A B, représenté par la SELARL Burattini Pujol avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 août 2022 par laquelle le préfet de police a rejeté sa demande d'échange de son permis de
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_20MA02137_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Par deux mémoires enregistrés le 17 mai 2021 et le 14 octobre 2021, la société Setec Organisation, représentée par Me Pujol, conclut à la confirmation du jugement en tant qu'il a rejeté les demandes dirigées
Source officielle1ère Chambre
688c4b93119f12788f059d3f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[Z] [S] Représenté par Me Marion LIBERT de la SCP GOUNEL-LIBERT-PUJO, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2001781_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
A B, représenté par Me Pujos, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 mai 2020 par lequel le préfet du Var a refusé de faire droit à sa demande de titre de séjour " salarié ", " travailleur
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868bb
16 juin 2003
16 juin 2003
C/ JMS CONSTRUCTION RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868bc
16 juin 2003
16 juin 2003
C/ Société BMW LEASING GMBH RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e1a
17 novembre 2003
17 novembre 2003
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Z..., Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfa8
15 mars 2007
15 mars 2007
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 18 Janvier 2007, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président0 Madame ROBERT, Conseiller Madame MEALLONNIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5a
28 juin 2007
28 juin 2007
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 avril 2007, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c4
20 décembre 2007
20 décembre 2007
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Novembre 2007, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame MEALLONNIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0cc
24 janvier 2008
24 janvier 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Novembre 2007, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Madame MEALLONNIER, Conseiller
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2203440_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
D, - et les observations de Me Pujos, représentant M. B, assisté de M. C, interprète en langue Albanaise. Après avoir prononcé la clôture de l'instruction à l'issue de l'audience.
Source officiellecomm
é contre les sociétés Radiologie clinique Pujos et Cerzich etc/Mmes Z
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00988
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Jean-Christophe Y... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Radiologie clinique Pujos et Cerzich et contre Mmes Z... et A... et MM.
Source officielleChambre des Référés
65b1686db9f94e9846513f6d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
RCS de Nanterre sous le n° B 722 057 460, dont le siège est situé [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Francis CAPDEVILA
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86172
25 juin 2002
25 juin 2002
Condamne l'appelante aux dépens de son appel, avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP CAPDEVILA-VEDEL SALLES et de Me GARRIGUE. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8679d
19 novembre 2002
19 novembre 2002
Les condamne aux dépens de l'incident, avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP CAPDEVILA VEDEL-SALLES. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 6
678593d7aaacbea0fe689fc0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
01948 - N° Portalis DBX4-W-B7G-Q3JP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE CIVIL - Fil 6 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT PARTIEL DU 10 Janvier 2025 Désistement Partiel et renvoi à la mise en état Madame PUJO-MENJOUET
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