CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 254 résultats pour « MAGRINI Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaa3

Appel

3 mars 2008

3 mars 2008

Maître RAOUL Isabelle, Avocat du prévenu en sa plaidoirie. Le Ministère Public en ses réquisitions. Maître RAOUL Isabelle, Avocat du prévenu à nouveau a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa55c8361df277dc598cf

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

[S] relate qu'il a postulé sur un poste de magasinier Plastique ou Manutentionnaire expédition Plastique le 13 juin 2012 mais qu'il n'a eu aucune réponse.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210209

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Sur le rapport de Mme Le Fischer, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Ipackchem, de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6780bc6e7876e75543d1c56c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

6a160aabcdc6046d47082594

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'appel doit être formé par les soins d'un avocat près la Cour d'Appel de COLMAR.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

69d81f01cdc6046d47b1f7d3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

avril 2026 dans l’affaire entre : Madame [F] [T] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me ROTOLO, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f08a

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Thierry X... qui était magasinier, statut employé, coefficient 170, au salaire mensuel conventionnel minimum de 1 061, 05 euros, qu'il devient, à compter du 1er juin 2003, magasinier vendeur, échelon 6

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d73378cdc6046d4799d4ed

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

SELARL LPALEX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.455 Plaidant : Me Wilfried MOULAY de la SELAS FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE FIDAL, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163de14e9a173d6d859cbd9

Appel

12 mars 2010

12 mars 2010

: F 07/00135 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 12 MARS 2010 APPELANT : [Y] [F] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Jean Louis ROBERT, avocat

Source officielle
CC

soc

613723a4cd5801467740c691

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bachellier et Potier de la Varde, avocat de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fca6282936f314a7a2add5c

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Jugement du 17 Novembre 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/01853 APPELANT Monsieur [R] [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Houria AMARI, avocat

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3099147-3443018

Admin. suprême

22 avril 2010

22 avril 2010

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sA678F94A { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:right; font-size:11pt } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .s598389F8 { margin-top:0pt; margin-bottom

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2504424_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Il indique que, de nationalité ivoirienne, il a été pris en charge par l'aide sociale à l'enfance en octobre 2022, qu'il est scolarisé et a souhaité engager une formation d'agent magasinier, qu'il a conclu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a452

Appel

25 février 2008

25 février 2008

représentée par Mme GENDREAU (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général INTIME : Monsieur Ahmed X... ... 69200 VENISSIEUX comparant en personne, assisté de Me Jacqueline PADEY-GOURJUX, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01664

Cassation

4 juillet 2012

4 juillet 2012

X..., engagé en 1983 en qualité de magasinier par la société Exploitation Meai, a été licencié pour motif économique, le 22 avril 2008 ; Attendu que pour dire le licenciement dépourvu de cause réelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201443

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

X..., salarié en qualité de magasinier de la société Cemex Granulats, anciennement dénommée société Morillon Corvol (l'employeur), a été victime le 22 avril 2003 d'un accident du travail alors qu'il déplaçait

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

669a01b3bf9da27f384b0ed0

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE CPAM DU LOT SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00720

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Balat, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01599

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

X..., engagé le 15 janvier 2001 en qualité de câbleur-magasinier par la société Bourse connect, aux droits de laquelle vient la société Atos euronext market solutions, a été licencié pour faute grave le

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

677f6615e034c1f8dc4587f9

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Par lettre du 6 juin 2019, le salarié a demandé à l'employeur l'annulation de sa dernière affectation et la confirmation qu'il allait continuer à exercer les fonctions de magasinier livreur.

Source officielle

Page 46 sur 163

← PrécédentSuivant →