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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
60366c2ad6393c0d3f17f753
27 octobre 2015
27 octobre 2015
[W] a cédé tous ses droits sur la demande de brevet à la société MAGIC AXESS qu'il animait et qui exploitait un fonds de commerce de concession de licences sur des brevets, des marques et des logiciels
Source officielle6ème chambre
DTA_2103573_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
A, son dirigeant, a signé, le 1er octobre 2016, un contrat de relations commerciales avec la société AXEO représentée par Mme B.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7K3 JEANNE S.E.L.A.F.A. MJAc/S.C
628490ac498a54057d102fda
17 mai 2022
17 mai 2022
MJA prise en la personne de Me Axel CHUINE, agissant en qualité de liquidateur judiciaire, avec Maître Bertrand JEANNE, de la société VETURA [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Florence SIX
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NCJJ S.A.R.L. AGENCE TALLEC IMMOc/S.C
669a0196bf9da27f384b0d5a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
En octobre 2018, la gestion a été reprise, à l'initiative de la SARL Agence [O] Immo, par la société Axel immobilier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61609e5b264c7ed035b03d6d
23 mai 2014
23 mai 2014
projet de réseau de concession dans le secteur de la conciergerie, dit réseau KIOSK (sa pièce n° 1), animé par la société BCS DÉVELOPPEMENT, laquelle a conclu à cette fin le 6 juin 2011 avec la société AXEO
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01936
17 novembre 2015
17 novembre 2015
projet de réseau de concession dans le secteur de la conciergerie, dit réseau KIOSK (sa pièce n° 1), animé par la société BCS DEVELOPPEMENT, laquelle a conclu à cette fin le 6 juin 2011 avec la société AXEO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1012DEC003524415
12 octobre 2021
12 octobre 2021
The stolen data was acquired from a Berlin businessman by journalists working for the newspaper Bild , a tabloid owned by Axel Springer AG (since 2016: Axel Springer SE). 6.
Source officielle1ère chambre civile B
6711faca7603bf88a1884827
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[Adresse 1] [Localité 5] Madame [P] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [E] [S] [M] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [B] [I] [O] [X] [Adresse 2] [Localité 4] tous représentés par Me Axel
Source officielleChambre 1 cab 01 A
686eb21b72b5e5e648caf5c2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
] sous le numéro 398 458 752, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Nous, Axelle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03117
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Axel Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, 10e chambre, en date du 10 août 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de malfaiteurs
Source officielle4e chambre civile
6a1929b2cdc6046d47545da6
28 mai 2026
28 mai 2026
[W] [U] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Axelle MONTPELLIER de la SARL LK AVOCATS, avocat au barreau de BEZIERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 25/005700 du 31/07
Source officielleChambre des Référés
66201838f05edb385fb30503
16 avril 2024
16 avril 2024
par Me Frédérique FARGUES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 138, avocat postulant et par Me Annick LEMAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 2008, avocat plaidant, DEFENDERESSE AXESS
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6a225ea2cdc6046d473881b9
4 juin 2026
4 juin 2026
Il fixe la limite de propriété à l'axe de ce mur mitoyen.
Source officielleciv2
60794d119ba5988459c47fa6
10 juin 2004
10 juin 2004
journal, qui n'est qu'un rappel en abrégé des obligations générales auxquelles souscrit après apposition de sa signature et de la mention "lu et approuvé" tout annonceur, et qui définit en six points les axes
Source officiellecr
613725bfcd580146774203b0
23 mai 2000
23 mai 2000
125 passagers, s'est écrasé dans la forêt de la Hardt, en lisière nord de l'aérodrome d'Habsheim, au cours d'un vol spécial affrété par l'aéro-club de Mulhouse ; Que l'appareil s'est présenté dans l'axe
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0227JUD005499900
27 février 2003
27 février 2003
Axen informa le tribunal administratif du décès de ce dernier.
Source officielleProcédures Collectives
69dbf85ccdc6046d4703ee0e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163e38cfeacceebf034a979
4 juin 2010
4 juin 2010
production s'est révélé déficitaire et les parties ont été en désaccord sur les comptes tandis que la SA CARRERE GROUP aurait cédé depuis décembre 1997 ses droits dans la coproduction à une société AXEL
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f78
20 mars 2018
20 mars 2018
Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Mme Axelle JOLLIS, vice-présidente placée près la première Présidente de la Cour d'appel de Limoges, par ordonnance de délégation
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f59
23 février 2016
23 février 2016
FAITS ET PROCÉDURE, La SARL Axeo Laval, dont M.
Source officiellePage 46 sur 579