POULLY AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître [V] [F] de la SELEURL LAMLA - #R0076 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles

Catheline Y..., demeurant HLM Les Olives, avenue des Poilus, Bâtiment 13, appartement 121 à Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1992 par le tribunal d'instance de

[W] [X] a déféré à la cour le jugement rendu le 21 février 2023 par le conseil de prud'hommes de Poissy dans le litige l'opposant à M. [Z] [L].

ROYAL POISSY [Localité 12] [Adresse 3] [Localité 6] S.A.S.

N° de minute : TRIBUNAL DE PROXIMITE DE POISSY TPX POI JCP FOND JUGEMENT RENDU LE 07 Janvier 2025 N° RG 24/00051 - N° Portalis DB22-W-B7I-SBHK DEMANDEUR : S.A.

N° de minute : TRIBUNAL DE PROXIMITE DE POISSY TPX POI JCP FOND JUGEMENT RENDU LE 04 Juillet 2025 N° RG 25/00358 - N° Portalis DB22-W-B7J-S6YT DEMANDEUR : S.A.

N° de minute : TRIBUNAL DE PROXIMITE DE POISSY TPX POI JCP REFERES ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 04 Juillet 2025 N° RG 25/00020 - N° Portalis DB22-W-B7J-SY4T DEMANDEUR : S.A. 1001 VIES

l'ASSOCIATION ARALIYA, dont le siège est ..., représenté par son président en exercice, l'ASSOCIATION DE SOUTIEN AUX UNIVERSITES POPULAIRES DU BRESIL (A.S.U.P.), dont le siège est au lieu-dit "Le Bois Dieu" à Pouilly-le-Monial

A à occuper un emplacement de son domaine public, portant le numéro 40, sur la rive sud de l'Étang de la Galiotte, situé sur le territoire de la commune de Carrières-sous-Poissy.

Robins des mâts, l'association Comité Sancerrois Patrimoine Mondial, l'association Fédération Patrimoine Environnement, le Bureau Interprofessionnel des Vins du Centre (BIVC), le Syndicat viticole de Pouilly

A C, représenté par Me Pouly, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la préfète du Val-de-Marne de lui remettre sa

Demeurant : ... 01630 SAINT GENIS POUILLY représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, Avoués assisté par Maître Z..., Avocat, (THONON) Madame Genoveva Q... B..., épouse C... Y...

Jean-Christophe B..., demeurant à Poissy (Yvelines), ..., Résidence Les Glycines, 7°) de Mlle Janique Y..., demeurant à Poissy (Yvelines), ..., Résidence Les Glycines, 8°) de la Direction régionale

." ; que la société J.Z. a ouvert à Poissy un nouveau point de vente de même nature que les précédentes où elle a procédé à la vente de produits Yves Saint-Laurent sans contrat de distribution agréée ;

Parc, 1, allée Ecureuil, 93420 Villepinte, en cassation d'un jugement rendu le 4 mars 1993 par le conseil de prud'hommes de Poissy (section commerce), au profit : 1°/ de M.

foncière sur les propriétés bâties à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2020, pour un montant de 1 483 euros, à raison d'un bien immobilier sis 12, rue Henri-Théodore Pigozzi à Poissy

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 13 et 27 novembre 2023 et le 26 décembre 2023, la société Nielseniq Services France, représentée par Me Pouly

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2023, Mme B A, représentée par Me Pouly, sur le fondement de l'article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de modifier