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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
6137238ccd5801467740b3e6
12 décembre 2000
12 décembre 2000
épousé en 1965 sous le régime de la séparation de biens Wladimir A..., père de deux enfants nés d'un précédent mariage, Boris et Alexandre, est décédée le 28 mars 1987 en laissant pour héritiers quatre neveux
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d30
26 novembre 2013
26 novembre 2013
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2200593_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
de l'administration fiscale (point 30 de l'instruction publiée au bulletin officiel des impôts le 22 décembre 2020 sous l'identifiant BOI-IF-TH-10-20-20) ; - ce bien, détenu en indivision avec son neveu
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402293_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 29 août 2024 et les 11 et 12 septembre 2024, Mme B A, représentée par Me Bouthors-Neveu, demande au juge des référés, statuant
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA01866_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
jamais bénéficié, ont été portées à son crédit alors qu'elles auraient été distribuées de manière occulte dans le cadre d'une autre opération de contrôle portant sur l'entreprise individuelle de son neveu
Source officielle1ère chambre
DTA_2402868_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Par ailleurs, si Mme E... soutient être en charge de son neveu, L...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2601793_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Marowski, juge des référés ; - les observations de Me Neve de Mevergnies, représentant les requérants, en présence de Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2603953_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
B..., représentée par Me Neve de Mevergnies, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2521310_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
D..., agissant en son nom et en qualité de représentante légale de l’enfant mineur E..., représentés par Me Neve de Mevergnies, demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2303209_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
C, représenté par Me Neve, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2413997_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
N Emran O et N Rooman O, représentés par Me Neve de Mevergnies, demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a53f
6 mars 2007
6 mars 2007
né le 15 Juillet 1955 à ETAPLES (62630) demeurant... 62520 LE TOUQUET PARIS PLAGE Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Isabelle NEVE BOIDOUX, avocat au barreau de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2219101_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
F et Mme D B, représentés par Me Neve de Mevergnies, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC004283098
23 octobre 2003
23 octobre 2003
Meliha OKSAL Erdoğan OKSAL Kerime OKSAL Nevin MAĞARACI Hasan OKSAL Vildan ÖZÖKSÜZ (Oksal) Erol OKSAL Semriz ERKAYA 16.03.1992 28.11.1994 &
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23c5e2fbe7c9004356a
11 janvier 2023
11 janvier 2023
comme étant prématurées, démontrant ainsi son occupation unilatérale et exclusive du bien indivis et le droit à indemnisation de ses neveux, sans jamais faire état de ce que ces neveux étaient en possession
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616396425fe465b53b77f45e
15 septembre 2010
15 septembre 2010
Par actes des 1er et 2 décembre 2005, publiés le 6 décembre 2005 à la conservation des hypothèques de [Localité 11], les dix neveux et nièces de [N] [WY] (les consorts [T]) ont assigné M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506044_20250812
12 août 2025
12 août 2025
La requérante se prévaut de la présence de sa sœur et de ses neveux et nièces en France.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110040
10 février 2016
10 février 2016
ALORS, ENFIN, QUE, dans ses conclusions d'appel, [B] [V] avait également demandé la résolution de la vente « en raison de l'ingratitude que son neveu a manifesté et manifeste » et elle avait versé aux
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea6
9 décembre 2008
9 décembre 2008
CLOTILDE APPELANT SA RAVATE 131 rue Maréchal Leclerc BP 450 97471 SAINT DENIS INTIME Nous Jean-Francois GABIN, Premier Président de la Cour d'Appel de Saint-Denis., Assisté de Josseline NEVEZ
Source officielleciv3
6137247fcd58014677415fa1
28 mars 2006
28 mars 2006
sur les conditions de leurs obligations respectives était effectivement intervenue ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Newen
Source officiellePage 45 sur 403