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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:1025REP002855595

Admin. suprême

25 octobre 1999

25 octobre 1999

    The applicant was represented by Ms Camilla Loewe, a solicitor practising in London and, subsequently, by Mr Stephen Deakin, a solicitor practising in Manchester.   3.

Source officielle

Page 45 sur 72

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0313DEC004152498

Admin. suprême

13 mars 2001

13 mars 2001

L’épouse du requérant disparut le 19 octobre 1990 du domicile familial de Saint ‑ Loubès.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50aecdc6046d47f21ea7

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e892fff271a402af33b7fc

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e015b774e929a9d8fa48f9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Attendu que dans les suites de cet accident, Madame [N] [L] a été blessée et a présenté une contracture musculaire des trapèzes bilatéraux ainsi qu'une contracture des muscles dorsaux et carré des lombes

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6967ab76cdc6046d47472306

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ENTREPRISE [7], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mélanie LOEW, avocat au barreau

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969d51ecdc6046d477ad5a9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

latérale: 170° - adduction: 20° - Antépulsion: 180 ° -Rétropulsion: 40° -Rotation interne: 80° -Rotation externe: 60° La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22ab09b3c8605deec20de

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b719e4ea48318f5b090

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b799e4ea48318f5b0b4

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62ff285e65816bc563602c5b

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.'

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93cf7cdc6046d47cd44ef

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93efdcdc6046d47cd679b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7bfa8cdc6046d470db54b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f4501eee05e3ee32ca67db

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

SOBOMAR ATLANTIQUE 12 bie Rue des Bruyères 33450 SAINT LOUBES représentée par Me Alexandra PIGNE, avocat au barreau de TOULON, comparant par écrit ET DÉFENDERESSE : CPAM DE LA GIRONDE Service contentieux

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a08edcdc6046d4780b59c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans gêne'.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6711fad77603bf88a188490b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

maladie professionnelle déclarée à savoir : tumeur pulmonaire cT1b [ tumeur qui mesure entre 1 et 2 cm de diamètre] N0 [ il n'y a pas de métastases dans les ganglions lymphatiques régionaux] du LID [lobe

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6708c01d445a086e2bcedcad

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Une radiographie et un scanner thoraciques ont mis en évidence un décollement pleural de type pneumothorax cloisonné avec majoration d'un épanchement pleural gauche et collapsus du lobe inférieur.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216760c8ec436236debf7d

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e2836fac7141b7e90f

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle