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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e39
3 février 2016
3 février 2016
BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE TROIS FÉVRIER DEUX MILLE SEIZE, (3/ 2/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
Source officielleChambre Sociale
63d37a8dd1bc2605de4b4a49
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[O] a saisi le conseil de prud'hommes de Blois pour contester son licenciement et obtenir le paiement de diverses indemnités.
Source officielleChambre Commerciale
662209789ce1420008389985
18 avril 2024
18 avril 2024
EXPRO, JCP de BLOIS en date du 08 Juillet 2021 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°:1265269875063739 Madame [I] [M] née le 08 Février 1976 à [Localité 12]) [Adresse 5]
Source officielleChambre Civile
65b0bcd28d0ccf000877e5e7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
8] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jean-François MORTELETTE de la SELARL JF MORTELETTE, avocat au barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265260277957653
Source officiellePOUR PLAIDER
69d781a0cdc6046d47a1c024
8 avril 2026
8 avril 2026
LA PROCEDURE L'ANRH a sollicité à l'encontre de Monsieur [X] [D] (et non la société PREDICI 1) une injonction de payer devant le tribunal judiciaire de BLOIS.
Source officiellePCP JTJ proxi référé
669022f7766d1156dbbed2e8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Elle ajoute qu’en application de l’article 145-23 du code de commerce, le tribunal compétent est celui du lieu de situation de l’immeuble, soit le tribunal judiciaire de Blois.
Source officielleChambre Sociale
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
05 Mai 2022 - Section : COMMERCE APPELANT : Monsieur [Z] [P] né le 01 Avril 2002 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Eleonore TERRIEN-FRENEAU avocate au barreau de Blois
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a7
25 octobre 2007
25 octobre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me DEFFARGES SCP FIDAL BLOIS COPIES le à Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9482a
18 décembre 2019
18 décembre 2019
O..., comparant en personne, contre la décision rendue le 15 mars 2018 par le tribunal de grande instance de Blois dans la procédure en contestation d'honoraires d'avocat qui l'oppose à : Maître
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00212_20250828
28 août 2025
28 août 2025
A a déclaré la naissance de jumeaux dont a accouché son ex-femme, le 28 juillet 2021 à Blois, enfants dont les actes de naissance, produits au dossier, les désignent comme les enfants du couple marié le
Source officielle1ère chambre
DTA_2300420_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
puis du 1er avril 2017 au 1er juin 2018 à la DDSP 41 FMUD Blois, n'est pas éligible à celle-ci pour ces périodes ; - par un arrêté du 5 août 2024 le préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68de07201bc19e7640ea3e6f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Le 31 mars 2021, vous avez habillé une résidente d'une simple blouse (de type opératoire), sans autre vêtement en dessous, pour la conduire au repas.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025115869
30 décembre 2011
30 décembre 2011
intervenir, les titres de séjour qu'ils sollicitent ou, à titre subsidiaire, une autorisation provisoire de séjour ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 500 euros, à verser à la SCP Yves et Blaise
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453056.20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
sa qualité de curatrice, demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de mettre à la charge du département de l'Hérault la somme de 3 000 euros à verser à son avocat, la SCP Yves et Blaise
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90583
4 avril 2013
4 avril 2013
.-06. 670 SAINT-BLAISE représenté par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Nina TROMBETTA, avocat au Barreau de NICE INTIMES DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204395_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires respectivement enregistrées les 10 août 2022 et 20 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Blaise, demande au tribunal :
Source officielle4ème chambre
DTA_2204403_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A B, représenté par Me Blaise, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la préfète de la Gironde sur sa demande de titre de séjour formulée le 24 février
Source officielleChambre Civile
696774e0cdc6046d473f8f3b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par jugement du 11 mai 2023, le tribunal judiciaire de Blois a : - mis hors de cause la société Assurances Herteau & Associés Mma ; - mis hors de cause M.
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e3441ccdc6046d47aad37e
10 avril 2026
10 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 10 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001231 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04212
10 août 2016
10 août 2016
R..., tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance de la procédure suivie contre lui devant le tribunal correctionnel de BLOIS, du
Source officiellePage 45 sur 359