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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2507065_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
dispositions abrogées par les arrêtés du 29 septembre 2021, pour les mesures de biosécurité avicole, et du 27 février 2023, pour l'organisation des dépistages des infections à la salmonella dans les troupeaux
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d5f
12 mars 2002
12 mars 2002
- certes, Monsieur A... laisse pâturer son troupeau sur ces parcelles durant l'été ; cependant, la simple activité de pâturage sur des terrains de nature forestière, sans aucune intervention visant
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b4
6 juin 2006
6 juin 2006
Isabelle, pédiatre infantile expert auprès des tribunaux exerçant à l'hôpital Trousseau à Paris et qui fait autorité en la matière.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300513
12 mai 2015
12 mai 2015
du bénéficiaire de la reprise ; que de plus, l'étude technico-économique établie en 2012, en vue de l'installation de Francis X... évoque, indépendamment des cultures envisagées l'exploitation d'un troupeau
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201512
5 novembre 2015
5 novembre 2015
La dotation d'installation en capital accordée aux jeunes agriculteurs ainsi que le montant de la différence entre l'indemnité versée en compensation de l'abattage total ou partiel de troupeaux en application
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201198
3 juillet 2014
3 juillet 2014
qu'en l'espèce, il n'est pas sérieusement contesté que Christine X... a contribué au départ de la locataire en effectuant elle-même l'état de sortie le 31 juillet 2006 et en prenant possession du trousseau
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300750
15 juin 2011
15 juin 2011
par des voisins exploitants agricoles que par le vétérinaire habituel du preneur que Monsieur Jean X... délègue à son fils, Gilles, le maximum des tâches nécessaires à l'élevage et l'entretien du troupeau
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102872_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
des pièces du dossier que la délibération contestée a pour objet et pour effet de modifier l’utilisation du chemin de la prêle, anciennement utilisé uniquement par des piétons, des chevaux et des troupeaux
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2018214_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
qu'elle ne fournit pas de certificat hospitalier attestant la nécessité de ce suivi en région parisienne, et produit seulement un certificat médical d'un ancien médecin hospitalier de Necker et de Trousseau
Source officielle1ère Chambre
DTA_1901909_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Pyrénées-Atlantiques du 19 février 2019 portant déclaration d'infection d'une exploitation atteinte de tuberculose bovine, concernant le troupeau
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2202224_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
En outre, à supposer que les consorts C soient également éleveurs et que cette dernière parcelle soit exploitée comme pâturage pour un troupeau de moutons, il n'est pas établi que le défrichement autorisé
Source officielle2ème chambre
DTA_2400962_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Malgré les mesures de protection prises et les tirs d’effarouchement réalisés, de nouveaux faits ont été enregistrés sur ce troupeau dont un faisceau d’indices laissait à penser qu’ils étaient l’œuvre
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2313699_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
D... exerce en qualité d’aide-soignante au sein de l’hôpital Trousseau, lequel relève de l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2430621_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Suivi à ce titre au sein de l’hôpital Armand Trousseau, il participe depuis le mois de septembre 2024 à une étude thérapeutique d’une durée de dix-huit mois, destinée à tester l’efficacité d’une nouvelle
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2220660_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
d'environ 100 euros en moyenne, et il démontre qu'il a accompagné son fils à au moins cinq reprises dans des consultations hospitalières, en produisant plusieurs certificats médicaux de l'hôpital Armand Trousseau
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04548_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Mme B... exerce en qualité d’aide-soignante au sein de l’hôpital Trousseau, rattaché à l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2218903_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Mme A a été prise en charge en consultation à la maternité de l'hôpital Trousseau, établissement relevant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour la réalisation de plusieurs examens
Source officiellecr
6137264dcd580146774247e3
6 avril 2004
6 avril 2004
portes de la fourgonnette la veille au soir et qu'il en détenait toujours la clé le lendemain en déposant plainte; que sur les lieux de la découverte du véhicule, les enquêteurs ont bien trouvé un trousseau
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88081
21 mars 2006
21 mars 2006
Y... me propose une rémunération le lendemain mardi 14 octobre pour attesté l'avoir vu tomber ;" Que Fabien TROFLEAU déclare "ne pas avoir vu tomber Monsieur Y...
Source officielleChambre 1-8
697b0f93cdc6046d4712a22e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Les éleveurs ovins qui le composent mettent en commun leurs moyens humains et financiers pour assurer le gardiennage de leurs troupeaux pendant l'estive sur la commune de [Localité 4].
Source officiellePage 44 sur 84