Degand, rapporteur public ; - et les observations de Me Loew, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Souffrant de troubles respiratoires persistants depuis 2014, l'intéressé a subi une lobectomie du fait d'une lésion du lobe supérieur gauche, réalisée en juillet 2014.

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juin 2022, M. et Mme D, représentés par Me Loew, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M. et Mme B en

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Mecquenem, - et les observations de Mme C, élève avocate, en présence de Me Loehr, qui a également présenté des observations

médecin près la maison d'arrêt de Bayrampaşa rédigea un rapport médical, aux termes duquel il apparaît que le requérant se plaignait régulièrement de douleurs persistantes et d'engourdissements aux lombes

Si elle se prévaut de sa relation débutée en mars 2021 avec un ressortissant français et verse aux pièces du dossier, notamment, une attestation de la commune de Lombers relative à son pacte civil de solidarité

  Devant la Commission, ils sont représentés par Maître Jean Lob, avocat au barreau de Lausanne.   1.

Devant la Commission, il est représenté par Maître Jean Lob, avocat à Lausanne.

alinéa 2 de l’article 13-1 du décret n°93-999 du 9 août 1993 exclut uniquement l’usage de la dénomination « foie gras » pour des produits qui ne seraient pas composés de foies entiers ou de plusieurs lobes

Le lobe pulmonaire gauche avait été déchiqueté par l’éclat de balle dont l’impact a été relevé au milieu de la ligne axillaire droite.

vraisemblablement dans les espaces sous arachnoïdiens Fracture des os propres du nez ainsi qu'une fracture de la cloison nasale A l'étage thoracique': Contusion pulmonaire des segments antérieurs du lobe

Y..., portant sur un cancer bronco-pulmonaire primitif inscrit au tableau n°30 bis, accompagnée de deux certificats médicaux faisant état de la résection d'un adénocarcinome bronchique du lobe supérieur

: décédé suite à cancer pulmonaire prise en charge décès et maladie, * qu'elle y a joint un certificat médical daté du 1er juillet 2010 portant le diagnostic suivant : ' tumeur primitive pulmonaire (lobe

Sur le premier grief, il est reproché au salarié d'avoir utilisé deux lobes de foie gras restants sur une commande pour cuisiner un repas à un jury d'examen alors que ces denrées, selon les procédures

The applicant remained in the tuberculosis department of the medical colony until 17   December 2008, having been treated for infiltrative tuberculosis of the upper lobe of the left lung in the active

Ils constatèrent une lacération du lobe droit du foie ainsi que des lésions sur l’estomac et le diaphragme et procédèrent aux actes de chirurgie réparatrice nécessaires. 8.

déclaration de maladie professionnelle à laquelle était joint un certificat médical établi le 19 octobre 2017 par le Dr [F] [H] qui indique que ce patient présente un carcinome non à petites cellules du LID ( lobe

[G] [S] a été victime d'un carcinome pulmonaire à grandes cellules avec différenciation neuroendocrine situé dans le lobe supérieur gauche dont la première constatation médicale correspond au résultat