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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre (J.U)
DTA_2201774_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Le rapport de Mme Gosselin, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre (J.U)
DTA_2206046_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, magistrat désigné, - les observations de Me Miah Monéka, substituant Me Nsalou Nkoua.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203914_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Délibéré après l'audience du 7 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, M. Maitre, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102297_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Gosselin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, ressortissant géorgienne, est entrée en France en juin 2013 selon ses déclarations.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104575_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308183_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308543_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2402174_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2306960_20230829
29 août 2023
29 août 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2300258_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Après avoir, au cours de l'audience tenue le 25 janvier 2023, entendu : -le rapport de Mme Gosselin, magistrat désigné ; -et les observations de Me Père, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2405099_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Gosselin, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2405121_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue le 21 juin à 9h30, en présence de Mme Gilbert, greffière d'audience : - le rapport de Mme Gosselin juge des référés - les observations de Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92190
19 mars 2015
19 mars 2015
.- BP 89068 30972 NIMES Cedex 9 Représenté par Me Stéphane GOUIN de la SCP LOBIER MIMRAN GOUIN LEZER JONZO, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Association APAJH DU GARD prise en la personne
Source officielleCABINET JAF 7
677ecb1db01eea4cf01a2d09
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente, juge aux affaires familiales, assistée de monsieur Sébastien GOUIN
Source officielleTrib. de Commerce
69a796e8cdc6046d476e2d09
9 juillet 2025
9 juillet 2025
inspecteur des finances publiques muni d'une procuration - [Adresse 2] ЕТ - La Société BATI JUNE SL prise en la personne de son dirigeant Mr [R] [G] [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDERESSE - représentée par Me GOUIN
Source officielleCABINET JAF 7
65ba99c959e460cd1e3f3bee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, Monsieur Sébastien GOUIN
Source officielleCABINET JAF 7
65ba99cb59e460cd1e3f3d1a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, Monsieur Sébastien GOUIN
Source officielleCABINET JAF 7
65ba99cb59e460cd1e3f3d83
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline DUBROCA, Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, Monsieur Sébastien GOUIN
Source officielle8e Chambre C
6162ec266c9bddc8258475cb
29 mars 2012
29 mars 2012
Adresse 3] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP DE ST FERREOL ET TOUBOUL, avoués et plaidant par Me Stéphane GOUIN
Source officielleChambre 01
67816f4e6d34da2cbdcd923b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[O] [I] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par Me Aurélie GOEMINNE, avocat au barreau de LILLE M.
Source officiellePage 44 sur 294
GOSSUIN, Antoine, GOSSUIN
15/04/2026
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GOSSUIN, Sophie, Danielle, Pierrette, DEBROSSE
03/08/2025
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GOSSUIN, Joël, GOSSUIN
08/04/2025
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Gossuin, Nicolas
27/03/2025
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GOSSUIN, Joël, GOSSUIN
23/03/2025
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