Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69f19ce4cdc6046d47ee1aa0
28 avril 2026
28 avril 2026
3] représenté par Mme [D] [W] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Mars 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
69f19cf9cdc6046d47ee1c03
28 avril 2026
28 avril 2026
représenté par Mme Isabelle DE [Z] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Mars 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS: Présidée par Delphine
Source officielleChambre sociale
6520f6a6bb275d83183a3da0
4 octobre 2023
4 octobre 2023
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2023 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller de la mise en état, assistée de Delphine
Source officielleChambre sociale
63c105a4bf9fd47c90a137eb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Décembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine
Source officielleChambre sociale
64a7b24f3bcaf505db696af8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Juillet 2023 Nous, Laurent Calbo, conseiller de la mise en état ; assisté de Delphine
Source officielleChambre sociale
63b7ccd26b63637c907b7abc
5 janvier 2023
5 janvier 2023
barreau de DIJON INTIMEE : Madame [P] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-baptiste GAVIGNET de la SCP GAVIGNET ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON Nous, Delphine
Source officielle3ème Ch.section C
66a29a0580b1d994348a86ec
23 juillet 2024
23 juillet 2024
représentée par Me Marie BLANDIN, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [N] [E] [A] né le [Date naissance 5] 1988 à [Localité 9] domicilié : chez M et Mme [A], [Adresse 7] représenté par Me Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67ecc7e08e074ba02f40a3d3
1 avril 2025
1 avril 2025
CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 01 Avril 2025 APPELANTE : [J] [E] née le 05 Février 1972 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 1] assistée de Me Delphine
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34947251e2b242345dd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
JEDEBARRAS représentée par Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL, avocat au barreau de BORDEAUX ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Madame Anne MURE, Président de la 7ème Chambre Civile du tribunal judiciaire de BORDEAUX
Source officiellePCP JCP référé
68f921c5de0ebe408da94a43
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Monsieur [G] [F], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Avner DOUKHAN, Avocat au Barreau de PARIS, vestiaire : #E1026 dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 9 juillet 2025 ; Nous, Delphine
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008030504
21 décembre 2001
21 décembre 2001
Nice a annulé son arrêté du 9 juillet 1996 interdisant tous travaux autres que de jardinage et le stationnement des véhicules dans l'impasse des grenadiers et l'a condamnée à verser 3 000 F à la SCI Delphine
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008204076
14 novembre 2003
14 novembre 2003
Laïd X et Mme Delphine X, demeurant ...
Source officielleciv1
613722f1cd58014677403898
2 décembre 1997
2 décembre 1997
Stéphane Y..., demeurant ..., 2°/ Mlle Nathalie Y..., 3°/ Mlle Delphine Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1995 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007885797
7 juin 1995
7 juin 1995
Jean-Delphin X... demeurant ... ; M.
Source officielleChambre civile 1-7
68df58925835300816d8151c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 11 Septembre 2025 où nous étions Delphine
Source officielleTrib. de Commerce
69cd54f4cdc6046d47c33134
10 juillet 2025
10 juillet 2025
tribunal le 10/07/2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile et signé électroniquement par madame Nathalie Giroud, Président, et par madame Delphine
Source officielleTrib. de Commerce
69cd550bcdc6046d47c33285
10 juillet 2025
10 juillet 2025
tribunal le 10/07/2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile et signé électroniquement par Madame Nathalie Giroud, Président, et par madame Delphine
Source officielleTrib. de Commerce
69cd5524cdc6046d47c33425
10 juillet 2025
10 juillet 2025
tribunal le 10/07/2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile et signé électroniquement par Madame Nathalie Giroud, Président, et par Madame Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66274ef5c1c6ed00087b3d0d
16 avril 2024
16 avril 2024
: CPAM DU RHONE [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Mme [C] [F] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Mars 2024 Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
670f58354ad0d5ee7d7e5b44
15 octobre 2024
15 octobre 2024
des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christophe GARNAUD, Greffier placé, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine
Source officiellePage 44 sur 648