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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D.
69657781cdc6046d47131457
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Il présentait les troubles suivants : contact psychotique, majoration d’hallucinations accoustico-verbales principalement nocturne l’empêchant de dormir, instabilité psychomotrice avec une imprévisibilité
Source officielleJLD
69cee1facdc6046d47e90686
2 avril 2026
2 avril 2026
et L. 3213-8 du code de la santé publique, aux motifs notamment que : il résulte de l’ensemble des expertises que l’état clinique de Monsieur [C] [Y] s’est amélioré et qu’il ne présente plus d’hallucinations
Source officielleChambre 4-8a
66a33c0f02a12a235bae6c16
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[G] [V]: un sentiment d'inutilité, des troubles de l'érection, une humeur triste, des hallucinations visuelles la nuit, une agoraphobie, de l'anxiété, des troubles du sommeil, une prise de poids, des idées
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66ab252aba731fad7dd3555e
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Depuis quelques jours, on note une amélioration du contact en lien avec l'introduction du traitement, ainsi qu'une régression des angoisses et des hallucinations avec critique adaptée des troubles.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69d5e670cdc6046d477b6cf3
7 avril 2026
7 avril 2026
Le patient ne rapporte pas spontanément ce jour d'idées délirantes ou d'hallucinations acoustico verbales. Sa thymie est exaltée avec tachypsychie et encore de l'intolérance à la frustration.
Source officielleJLD
670974b606866c0645d37e9a
11 octobre 2024
11 octobre 2024
il ressort du certificat médical d’admission que Monsieur [V] est un patient connu et suivi pour des troubles psychotiques chroniques; qu’il présente une nouvelle décompensation psychotique avec hallucinations
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6692189df3a19d0db6b71295
12 juillet 2024
12 juillet 2024
psychomoteur, qui reste tout de même marqué, un discours diffluent, exprimant des idées délirantes de persécution mal systématisées, de mécanisme interprétatif et hallucinatoire avec une persistance d'hallucinations
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Avril 2025
67f043c502fc178212f858d1
3 avril 2025
3 avril 2025
soins psychiatriques sans consentement en hospitalisation complète en péril imminent au constat médical de mises en danger multiples, d'une agitation psychomotrice avec des idées délirantes et des hallucinations
Source officielleJ.L.D. HSC
65a5809d919da7c4f1759a21
15 janvier 2024
15 janvier 2024
A l’examen, elle présentait un contact étrange, était quasi-mutique et très méfiante, semblait envahie par des hallucinations acoustico-verbales et souffrait d’une angoisse importante.
Source officielleChambre civile 1-7
65ab786936bfc00008d68f1a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
médical initial daté du 3 janvier 2024 à 11h30 précise: « patient de 18 ans amené aux urgences de [Localité 7] pour trouble du comportement, auto-agressivité et idées délirantes (...) insomnie, hallucinations
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2403234_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
reprises dans cet établissement au cours de l'année 2019 ; - il s'est présenté aux urgences du centre hospitalier G et a été admis à sa demande le 1er octobre 2020 à l'EPSM de Caen en raison d'hallucinations
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616337e806e11dac7d76d0e2
19 juillet 2011
19 juillet 2011
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/06649 SA LEJABY C/ [B] SYNDICAT CFDT HACUITEX I.S.S.A.R.
Source officielle1ère Chambre civile
69f447e2cdc6046d472ee71e
30 avril 2026
30 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Graziella HAUDUIN, Président de chambre, Président, M.
Source officielleciv3
6079435a9ba5988459c420cd
22 avril 1976
22 avril 1976
SAURAIENT ETRE CONFONDUS AVEC CEUX DES BAILLEURS ET QU'ELLE A SUBI UN PREJUDICE DISTINCT RESULTANT DE L'EXTINCTION DU DROIT AU BAIL ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL RETIENT SOUVERAINEMENT QUE DAME D'HALLUIN
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207850_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 décembre 2022 et 11 mai 2023, la commune de Mazingarbe, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207772_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 19 juillet 2023 et 4 octobre 2023, la commune d'Ablain-Saint-Nazaire, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, conclut, dans le dernier état
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884af
5 avril 2006
5 avril 2006
Sur l'action publique Les services de police de TOURCOING en patrouille sur HALLUIN étaient contactés pour un vol de scooter à NEUVILLE EN FERRAIN, le 3 novembre 2004, scooter appartenant à B...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002324_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
mémoires, enregistrés le 16 mars 2020, le 17 septembre 2021, le 16 novembre 2021, le 5 avril 2022 et le 16 mai 2022, la société civile immobilière Le tabernacle, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102150_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Par deux mémoires en défense enregistrés les 27 juillet 2021 et 12 janvier 2022, la commune de Sains-en-Gohelle, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307993_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 8 janvier et 7 mai 2024, l'institut régional d'administration de Lille, représenté par la SCP Gros-Hicter-D'Halluin, conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 44 sur 158