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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
69e92fb7cdc6046d472e7006
24 octobre 2025
24 octobre 2025
DISPOSITION AU GREFFE LE 24 Octobre 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR Monsieur [X] [P] [Adresse 1] comparant par Mes [T] [E] et [S] [J] [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR SA [Adresse 3] comparant par SCP BRODU
Source officielle1ère chambre
69e8bca4cdc6046d4720e8ec
15 janvier 2025
15 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 15 Janvier 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SAS SYD APPS 11 [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER
Source officielle1ère chambre
69e8ce7ccdc6046d4722854e
29 janvier 2025
29 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 29 Janvier 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SNC APROLIS LOCATION [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD
Source officielle9ème chambre 1ère section
6682f3d9d7288dcb2a0259d5
1 juillet 2024
1 juillet 2024
01 Septembre 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [V] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d3eb05d6bf6564d9a2
9 avril 2025
9 avril 2025
EQUALEX [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Valentine WALSCHOTS substituant Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePS ctx technique
67169b86b098d256e1fd45f1
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Elle précise qu’elle ne peut plus broder en sorte qu’elle n’est plus en mesure d’assurer une partie des tâches qu’elle pouvait assurer précédemment.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110167
6 avril 2016
6 avril 2016
fille soit un total de 4.058,57 euros, somme à laquelle s'ajoutaient les sommes de 3.027,38 euros au titre de loyers de [Localité 1] et [Localité 2] et 2.381,93 euros au titre de la SCI Saint Benoit à Broue
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305796_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Rees, président, - Mme Brodier, première conseillère, - Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. La rapporteure, L.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2204449_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Le rapport de Mme Hélène Brodier, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2504606_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique - le rapport de Mme Brodier, - les observations de Me Benouaret Ladjouze, avocate de M. B..., - les observations de M. B....
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01525_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Le rapport de Mme Brodier, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01761_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique, en présence de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03619_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00858_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02055_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Agnel, président-assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2024. La rapporteure, Signé : H.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01980_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00860_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - les observations de Me Bizzarri, avocat de Mme A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00790_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01898_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les observations de Me Qnia, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2509724_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Brodier, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officiellePage 44 sur 108