Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
6033524a4276eb0341d38b67
7 juillet 2017
7 juillet 2017
ARRÊT DU 07 JUILLET 2017 SUR DÉFÉRÉ APPELANT : [U] [L] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] CAMEROUN [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Malik NEKAA de la SELARL NEKAA ALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8654c
14 novembre 2002
14 novembre 2002
Philippe ALLARD, Conseiller, Greffier présent aux débats : François DOLLE, Greffier présent au prononcé : Nathalie NEFF Ministère Public : auquel le dossier a été communiqué, Madame C.
Source officiellecr
613724e1cd58014677419227
9 août 1989
9 août 1989
Allard, juge d'instruction, en remplacement de Mme Rondreux par l'assemblée générale des magistrats du siège et du parquet du 9 novembre 1988, en violation des règles de désignation du magistrat instructeur
Source officielleCIVIL + 10 000
69741d92cdc6046d477fd96c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SA MIC INSURANCE (venant aux droits de MILLENNIUM COMPAGNY LIMITED) dont le siège social est [Adresse 2] Représentés par : Me Julie D’ALLARD, avocat postulant au barreau de COUTANCES et Me Charles
Source officielleChambre Civile
642bbfd8d49e0104f58f0141
3 avril 2023
3 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
642bbfdad49e0104f58f014b
3 avril 2023
3 avril 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre 1-1
68008eb87389f87eaf128451
16 avril 2025
16 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise de BECHILLON
Source officielleChambre 1-6
63d3797dd1bc2605de4b464c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Civile
67908b344143037ceabfbfe7
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61609212db7ff645d856653f
17 avril 2014
17 avril 2014
Barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [Z] [J] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Jacques ALARD
Source officielle3ème Chambre
65b363e31d7564000872df94
25 janvier 2024
25 janvier 2024
INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCE AG [Adresse 4] (Suisse) Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Gwénaëlle ALLOUARD, avocat plaidant au barreau de STRASBOURG
Source officielle2ème chambre
DTA_2201906_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
E indiquée dans les contrats de travail successifs est 44 calle de la concepción, Los Alcazares (Espagne, province de Murcia). Mme C épouse E est domiciliée à Saint-Lô.
Source officielleChambre Civile
62ce63aa9a20ce9fcf1268e8
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleChambre Civile
6316e505dd8d194f138d4dc1
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleChambre Civile
6316e505dd8d194f138d4dc3
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François BILLON.
Source officielleChambre Civile
6349001963d497adffda4160
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. François BILLON, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleChambre Civile
635b720cb201587f74be0393
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleChambre Civile
635b720db201587f74be0395
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseiller qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleChambre 1-6
6364ba47e405357f749ea570
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Civile
69f97ae2cdc6046d47a145bb
4 mai 2026
4 mai 2026
Virginie BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS COMMUNE DE [Localité 1], représentée par son maire en exercice, [Adresse 2] Représenté par Me Nadine PIDJOT-ALLARD
Source officiellePage 44 sur 89