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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2202905_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Tabourel
Source officielleServ. contentieux social
67114fa855a2a6f00e5560aa
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203
6 octobre 2005
6 octobre 2005
difficile à l’hôpital à Arcachon vers 0h10, au cours duquel Pascal aurait reçu des coups (cf procès-verbal d’audition du Docteur Makanga) et serait tombé par deux fois de la table d’examen sur un tabouret
Source officielle2ème Chambre civile
6866cd90d33109fd079ae20b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Enfin, il sollicite une indemnisation en ce qui concerne les frais engagés pour le chariot trail (49.99 €), une garde-robe pour chaise percée (10 €), un réhausseur et tabouret (21,99 +,34,99 + TVA 20%
Source officielle4ème chambre
DTA_2209033_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
savoir la majoration d'un tiers du temps pour la préparation des épreuves orales, l'autorisation de la calculatrice (simple, non programmable et sans mémoire), et l'utilisation de l'ordinateur ou de la tablette
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce69
13 mai 2008
13 mai 2008
COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT 238 rue Hautesserre 46015 CAHORS CEDEX 9 Rep / assistant : la SCP LAGARDE ALARY GAYOT TABART
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2405704_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
lever, marcher et aller aux toilettes, la proximité de prises de courant, son isolement dans une salle séparée, l'agrandissement des caractères des sujets, l'utilisation de son ordinateur ou de sa tablette
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64a6608abbd03a05db9653a6
5 juillet 2023
5 juillet 2023
X se disant [M] [O] [X] [C] né le 24 septembre 1999 à [Localité 1], de nationalité égyptienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Tabet Koraytem, avocat de permanence au barreau de Paris
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668398058da90185712ea573
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[U] [H] né le 22 août 1990 à [Localité 3], de nationalité libyenne se disant à l'audience être [P] [H] RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Tabet Koraytem, avocat de permanence au barreau
Source officiellesoc
613723eecd5801467741009f
13 juin 2002
13 juin 2002
Lakhdar X..., demeurant cité Tabet Bouzidé, 19, rue 1, El Eulma, Sétif (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 18 mai 2000 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, au profit
Source officielleRéférés civils
669ff291d9953d09165b38d4
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Syndicat des copropriétaires a encore fait appel à la SARL PEAGE, qui a établi un rapport en date du 19 octobre 2022, soulignant l'absence de ventilation du vide sanitaire et le mauvais état d'un tabouret
Source officielleContentieux civil Annexe
688bbaf2d284ccae5aa494a3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Sur le fond, Monsieur [W] [O] a indiqué ne plus solliciter de somme d'argent, mais demander la restitution d'un matelas, d'un sommier, de deux tabourets, d'un protège-matelas, de deux oreillers et d'une
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201005
20 juin 2013
20 juin 2013
police de Montpellier, que c'est lors de la fête d'anniversaire de son concubin, Martial, qui ne faisait pas partie du personnel, que Jennie X... a mis le feu à un cafard avec de l'essence sur un tabouret
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0311DEC000055712
11 mars 2014
11 mars 2014
, parkopan 5 mg 2x1 tablet and diazepam 5 mg 2 tablets) and psychiatric treatment and had been taken to the Prisons’ Hospital Centre in Tirana, as necessary. 10.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1130JUD006045013
30 novembre 2021
30 novembre 2021
The Government argued that the applicant received monthly lots of ARV therapy in tablets but always had a reserve of tablets sufficient for seven days.
Source officielle2ème Chambre civile
65b35f2f1d7564000872dd6d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
: - dit que les sociétés Beo invest, VMA 50 et Baie industrie ont un intérêt légitime à se voir : * communiquer le contenu des fichiers informatiques enregistrés sur les ordinateurs, téléphones, tablettes
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61627eaf38d18b7ebf63d35c
29 mars 2013
29 mars 2013
Directeur Général Dont le siège social est [Adresse 13] [Localité 17] Représentée par : la SELARL PELLERIN- DE MARIA-GUERRE, avocats au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée par : Me Patrick TABET
Source officielleChambre Sociale
64a7b23e3bcaf505db696a82
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Toutefois, il est apparu que la personne était inscrite sur un CCCC00, avec par conséquent une impossibilité de réaliser le test sur la tablette.
Source officielle1ère ch. - Sect. 3
67f81ad2cf40727a0043ffbd
10 avril 2025
10 avril 2025
En l'état des éléments versés aux débats, il apparait que la perte d'une tablette numérique et de trois sièges automobiles pour enfants n'a été déclarée à l'assureur que postérieurement aux opérations
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
671b358f2edfb0b58c05ee05
24 octobre 2024
24 octobre 2024
caissons ventilo-convecteurs ou tablettes ainsi que les paliers d'escaliers sont comptabilisés dans les surfaces, mais isolées ».
Source officiellePage 43 sur 139