CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 256 résultats pour « Hurel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Recours Hospitalisation

5fca6e2b57b60559469a6213

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

l'équipe médicale, même inscrits dans le contexte d'une déception liée à une nouvelle admission en hospitalisation, sont à rapprocher des comportements également rapportés et caractérisés par des hurlements

Source officielle

Page 43 sur 113

← PrécédentSuivant →
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021996089

Admin. suprême

16 mars 2010

16 mars 2010

Hauts-de-Seine a rejeté la demande de Mme A du 15 mars 2005 tendant à la décharge de son obligation solidaire au paiement de l'impôt sur le revenu et de la contribution sociale auxquelles les époux Hersen-Hussel

Source officielle
TJ

JLD

68a4ce244a24c6addadba73b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00807 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3H Minute n° 25/811 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2401021_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 avril 2024, la commune de Raffetot, représentée par Me Hummel-Desanglois : 1°) à titre principal, conclut au rejet de la requête ; 2°) en tout état de cause

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2404575_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2024, la société L’Etoile, représenté par Me Hummel, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2201676_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2022, les associations Beaune et Ailleurs et Recours 21, représentées par Me Humel, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6973279dcdc6046d4764b533

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Vous vous permettez de les appeler sur leur téléphone personnel le soir pour leur adresser des reproches sur des dossiers, certains vont même pleurer aux toilettes pendant la journée suite à vos hurlements

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD004152610

Admin. suprême

24 juillet 2012

24 juillet 2012

Quand il a vu cela, il [I.M.] aurait demandé aux enfants pourquoi ils ne rendaient pas le ballon à Dalibor, et celui-ci se serait mis à hurler et à gesticuler.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63c79b9cda31367c908eb6ff

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Vous avez hurlé, stigmatisant particulièrement une aide-soignante, présente ce jour-là, Madame G., très choquée par vos cris.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64f816430a9accd9695a422d

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ce 5 janvier, Mme [X] arrive à 14h et ne cesse, devant Mr [L] et 2 autres personnes que je ne connais pas, de m'insulter, d'hurler, de me rabaisser dans mon travail et ajoute à cela « le vol ».

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301040

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

de faire le ménage, jette de la terre et des détritus sur le perron mais surtout, trouble la tranquillité en général de l'immeuble et celle des occupants et cela de façon répétée et grave par ses hurlements

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

603326475cf9a197cc16c16f

Appel

18 septembre 2017

18 septembre 2017

La dame s'est mise à hurler'.

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea10

Cassation

9 novembre 1992

9 novembre 1992

Mme A... éprouva une fois de plus beaucoup de plaisir à lui mettre la tête sous l'eau malgré les hurlements de la gamine. Le directeur, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52681

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Mme [K] [A] relate également avoir fait une crise d'angoisse, l'obligeant à s'allonger par terre dans son bureau après que Mme [S] [L] « s'est mise à lui hurler dessus ». M. 

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6791dcbcde5aa0323224d99e

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Lorsque Madame [W] a enfin réussi (après 30 minutes) à vous joindre, vous lui avez hurlé dessus car elle vous dérangeait pendant votre pause déjeuner.

Source officielle
TJ

MONTREUIL JCP

6716b097b098d256e10194f3

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

les nombreuses nuisances générées par son voisin depuis le printemps 2022 et courant 2023 et 2024 consistant en des odeurs de produits stupéfiants, des nuisances sonores de jour comme de nuit, des hurlements

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

68f2ae69e97b8c1829979462

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

De manière générale, la plupart des voisins attestent des hurlements et cris réguliers de Madame [Z] [G] à chaque tentative de dialogue.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8987a

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

.. a toujours été réputé dur mais qu'il s'est accentué à partir du moment où la direction du service supply chain lui a été confiée, multipliant à l'encontre des salariés placés sous sa coupe les hurlements

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01355_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

ce qui était interdit, ce à quoi l’intéressé a répondu qu’il avait vacciné l’étudiante dans le cadre de la campagne de vaccination menée par l’université, et non au sein du service, le docteur ... a hurlé

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03273_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

l'enfant C a pleuré lors de la journée du 21 septembre 2018, en particulier l'après-midi, lorsqu'il était sur un tapis d'éveil puis au moment du change vers 16h20, ce n'est que par intermittence et sans hurler

Source officielle