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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Deuxième Chambre Civile
69cee1d6cdc6046d47e90365
2 avril 2026
2 avril 2026
Ordonnance rendue le 02 avril 2026 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la Mise en état de ce Tribunal, statuant publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort, assistée de Emmanuelle
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66a2ab5c6b28f3ce99fae3ed
25 juillet 2024
25 juillet 2024
rendue le 25 juillet 2024 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la Mise en état de ce Tribunal, statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en premier ressort, assistée de Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
689c1c118b0dfb226fe66ee6
21 avril 2023
21 avril 2023
2022 RG : 20/00255 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DU 21 Avril 2023 APPELANTE : [E] [D] née le 25 Février 1986 à [Localité 3] [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleDeuxième Chambre Civile
68224ff43cb412de325930c8
10 avril 2025
10 avril 2025
Ordonnance rendue le 10 avril 2025 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la Mise en état de ce Tribunal, statuant publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort, assistée de Emmanuelle
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67feb77f7a459da3dcdee839
3 avril 2025
3 avril 2025
Ordonnance rendue le 03 avril 2025 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la Mise en état de ce Tribunal, statuant publiquement, par décision contradictoire et en premier ressort, assistée de Emmanuelle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300944
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Emmanuel Z... ; Attendu que, par mémoire en date du 2 août 2017, Me B..., avocat de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104360_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Il est constant que les motifs de la décision ne lui ont pas été communiqués. Dès lors, la décision implicite du préfet des Alpes-Maritimes se trouve entachée d'illégalité. 4.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb19a0de54ff609f810c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS S.A.
Source officielleciv1
60794cf49ba5988459c47a3f
25 juin 2002
25 juin 2002
consenti une donation en avancement d'hoirie de la nue-propriété d'une maison à sa fille Andrée et d'une somme d'argent à sa fille Miriam ; qu'elle avait également cédé en 1978 et 1986 à son fils Emmanuel
Source officielleJEXMOBILIER
68eea05b22996ce544829f9b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DOSSIER N° RG 25/01735 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTOE MINUTE N°25/229 1 copie dossier 1 copie exécutoire à Me Emmanuelle BON-JULIEN, Me Reynald BRONZONI 1 expédition à chaque partie en LRAR TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c1095ebf9fd47c90a13ba6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Constater l'absence de démonstration par Aceni de l'existence d'un préjudice lié à des investissements spécifiques et à un préjudice d'image.
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
64a7afa23bcaf505db696465
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En conséquence, il convient de constater le désistement d'instance de M. [K] [U] et Mme [O] [H] et le dessaisissement de la juridiction du dossier enrôlé sous le numéro RG 23/00077.
Source officiellecr
6137258dcd5801467741eb92
30 mars 1994
30 mars 1994
Emanuele, prévenu et civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, du 27 avril 1993, qui l'a condamné, pour homicide involontaire, à 4 mois d'emprisonnement
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2ce
7 mars 2012
7 mars 2012
2012 R.G : 11/00284 C-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 15 mars 2011 Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO R.G : 10/410 SOCIETE D'EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE EMPIRE C/ SCI EMMANUELLI
Source officielleChambre civile TGI
655c585305869c8318f0a915
31 octobre 2023
31 octobre 2023
24] Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [J] [L] [Adresse 19] [Localité 7] Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91687
27 mai 2014
27 mai 2014
RG N : 13/ 00632 AFFAIRE : Emmanuel X..., Liliane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222a
2 avril 2015
2 avril 2015
né le 21 Février 1972 à NIMES (30000) ... 1009 PULLY VAUD SUISSE Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Julien BELLAHSENE,
Source officielleTrib. de Commerce
69f9bef0cdc6046d47a64fdd
30 avril 2026
30 avril 2026
Sur cette assignation, la partie défenderesse, bien que régulièrement convoquée, n'était pas représentée à l'audience ; il y a donc lieu de constater sa non-comparution.
Source officielleTrib. de Commerce
69f9bf12cdc6046d47a65253
30 avril 2026
30 avril 2026
Sur cette assignation, la partie défenderesse, bien que régulièrement convoquée, n'était pas représentée à l'audience ; il y a donc lieu de constater sa non-comparution.
Source officielleTrib. de Commerce
69f9bf36cdc6046d47a6548d
30 avril 2026
30 avril 2026
Sur cette assignation, la partie défenderesse, bien que régulièrement convoquée, n'était pas représentée à l'audience ; il y a donc lieu de constater sa non-comparution.
Source officiellePage 43 sur 992