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11 575 résultats pour « Axel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2107284_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Les sociétés Axess OMT et Axess Educweb, aux droits desquelles vient la société Axess Software, exerçaient une activité de programmation informatique consistant notamment à créer des logiciels à destination

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10654

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 SEPTEMBRE 2020 La société Axal

Source officielle
CC

cr

61372683cd5801467742629f

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

règles de priorité en tournant à gauche ; que Jacques D... a relaté dans sa déposition que, se rendant à son domicile, il avait emprunté l'avenue boulevard Jean Mermoz, remontant une file de voitures sur l'axe

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA00502_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

personne privés non lucratifs (FEHAP), l'organisation Nexem et l'Unicancer se sont rassemblés le 24 avril 2019 pour donner naissance à Axess.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101005

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Axel X... ; que M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e603c09105db6c0523

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Par lettre recommandée avec avis de réception du 25 avril 2015, la SARL Axeo Pro Services a notifié à la salariée un avertissement de travail.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00681

Cassation

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Networks, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 46], 6°/ la société Axantis Office Solution, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 47], 7°/ la société Axens

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476456.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Ecole de conduite Axel'R n'est pas admis.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA02158_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La SAS Aaxen exerce une activité de société holding ainsi que de prestation d’assistance et de management de projet.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61629bb1eaaf44d62f53e837

Appel

31 mai 2013

31 mai 2013

SAUSALITO, venant aux droits de la société AAXESS, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par la SCP JEAN-PHILIPPE

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740ce9b

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Axelle X..., demeurant ..., 59510 Hem, en cassation d'une ordonnance de

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

69dff697cdc6046d475faa1a

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS, [Localité 1] DOSSIER N° RG 24/01252 - N° Portalis DBXU-W-B7I-H6WW JUGEMENT DE DÉSISTEMENT DU 08 AVRIL 2026 Audience publique du 08 AVRIL 2026, sous la présidence de Axelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - 9H00

69c513dccdc6046d4706fd67

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Débiteur :, [A] (SARL), [Adresse 1], [Localité 1] représentée par l'un de ses cogérants, Madame, [O], [R] Mandataire judiciaire : SELAS, [F], [B], [Adresse 2], [Localité 2] représentée par Maître Axel

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

69dff699cdc6046d475faa67

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS, [Localité 1] DOSSIER N° RG 26/00101 - N° Portalis DBXU-W-B7K-IOAM JUGEMENT DE DÉSISTEMENT DU 08 AVRIL 2026 Audience publique du 08 AVRIL 2026, sous la présidence de Axelle

Source officielle
TJ

Chambre 4/section 3

6643a659da34cf7c590a9283

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Ayant pour avocate Me Christine DUBOIS, avocate au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, avocate plaidante, vestiaire : PB151, ET DEFENDEUR Monsieur [K] [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Axel

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

686d6067a2273490db1076ca

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

barreau de LYON, et Maître François DIESSE, avocat au barreau de PARIS ET : DEFENDERESSE MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Près le Tribunal judiciaire de Lyon sis [Adresse 2] Nous, Axelle

Source officielle
TJ

CTX Gal inf/= 10 000€

682f8ab1dd4fa92cae33012b

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

PEUPLE FRANÇAIS, [Localité 3] DOSSIER N° RG 24/00517 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HXDT Minute JUGEMENT DE DÉSISTEMENT DU 09 AVRIL 2025 Audience publique du 09 AVRIL 2025, sous la présidence de Axelle

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Hervé A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03308

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Axel Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 30 mars 2017, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02532

Cassation

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Axel Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-8, en date du 14 novembre 2017, qui, pour rébellion, outrage et recel, l'a condamné à six mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00770

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Axel Z..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 8 juin 2016, qui a prononcé sur une réduction supplémentaire de

Source officielle