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5 668 résultats pour « Jander »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721e3cd580146773f87a5

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitéeestion immobilière du Centre (GIC), dont le siège est à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), 9, place de Jaude

Source officielle

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CC

civ1

613721a5cd580146773f590b

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Lucien J... a déclaré reprendre l'instance en sa qualité de seul héritier, 13°/ Mme Janny, Françoise A..., épouse K..., demeurant à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), ..., 14°/ Mme I..., Charlotte A...,

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2105658_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2021, Mme A B, représentée par Me Jaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 novembre 2020 du directeur général du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eeff

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Jan X...

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0fa

Cassation

21 janvier 1991

21 janvier 1991

GEORGES et THOUVENIN et de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : TAMINIAU Jan

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

6a161157cdc6046d4708b3aa

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

remplacement de la platine du 1er décembre 2024, d'un appel de provisions sur travaux mise en peinture des paliers du 1er janvier 2025, d'un appel de provisions sur travaux validation maitrise d'œuvre du 1er jan

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6538b3567ffc2c8318edfedd

Appel

17 août 2023

17 août 2023

Nous, Rozenn Le Goff, magistrat chargé de la mise en état , assistée de Mme Valérie Souriant, greffier, Vu la procédure opposant en appel : L'ASSOCIATION ALEFPA Représentée par Maître Jan-Marc

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1212DEC000956412

Admin. suprême

12 décembre 2017

12 décembre 2017

margin-bottom:0pt; text-align:left } .sFCAD7A46 { width:199.27pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }     FIRST SECTION DECISION Application no. 9564/12 Jan

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0922DEC006122619

Admin. suprême

22 septembre 2022

22 septembre 2022

:122.43pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 61226/19 Waldemar Jan

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200735_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201040_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201043_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100596_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200043_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Muscatelli, avocat de la SCCV Confimmo.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200119_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100623_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Perreimond, avocate de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100827_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique ; - et les observations de Me Deloum, représentant les consorts B.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001094_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Jan Martin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Timothée Gallaud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300562_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Pauline Muller, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-214585

Admin. suprême

2 décembre 2021

2 décembre 2021

Grèce Philip-Jan SCHÜLLER G.J. 2005 afghan Samos 09/09/2020 2. 24982/21 10/05/2021 A.J. et H.J. c. Grèce Philip-Jan SCHÜLLER A.J. 2001 guinéen H.J. 2003 guinéen Lesbos 10/11/2020    

Source officielle