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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
668ee7752980a82f59de907b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
POITAU, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : [H] [G] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] (FINISTERE) demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Florence CHEVALLARD
Source officielle1ère Chambre civile
668ee7762980a82f59de908a
1 juillet 2024
1 juillet 2024
POITAU, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : [N], [F] [Y] née le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 7] (FINISTERE) demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Florence CHEVALLARD
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a191e17cdc6046d475239e8
28 mai 2026
28 mai 2026
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ Ch.protection sociale 4-7 RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Charlotte MASQUART, Conseillère assistée de Madame Mélissa ESCARPIT, Greffière LE DOUZE MAI
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
27 février 2024
et mars 2022 dont elle a sollicité le renouvellement.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01364_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : M. Camenen, président, Mme Bahaj, première conseillère, Mme Florent, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02368_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Par une ordonnance du 15 février 2024, la clôture de l'instruction a été fixée le 4 mars 2024. La demande d'aide juridictionnelle de M. B a été rejetée par décision du 19 mars 2024.
Source officielleChambre 1-11 IDP
62848f65498a54057d102cca
16 mai 2022
16 mai 2022
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 mai 2022.
Source officielleChambre 4-2
6545edf84ac6088318da10ce
3 novembre 2023
3 novembre 2023
LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vestiaire 149) Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES en date du 21 Mai
Source officiellecomm
613722abcd580146773ffdd9
2 avril 1996
2 avril 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Florence X..., demeurant ..., en cassation
Source officielleRéférés civils
670d5eaaddfc18ec235bcfc8
7 octobre 2024
7 octobre 2024
MEDARUS C/ [I] [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES :
Source officielleRéférés civils
6706c72bf1d01e3c86eff448
7 octobre 2024
7 octobre 2024
ZAG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDERESSE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6360ca723c369c7f74996f33
28 octobre 2022
28 octobre 2022
- signé par Florence LAGEMI, Président et par Marie GOIN, Greffier présent lors de la mise à disposition. Par déclarations du 1er février 2022, la société Ceva et M.
Source officielleJuge Libertés Détention
67002d56c34eb4cc8577bedc
1 octobre 2024
1 octobre 2024
BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/02953 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZSPQ N° Minute : 24/01965 ORDONNANCE DU 01 Octobre 2024 A l’audience publique du 01 Octobre 2024, devant Nous, Florent
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba59ea6533065f551e62
4 avril 2025
4 avril 2025
2025, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence LAGEMI, Président de chambre, chargée du rapport, et Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller.
Source officielleVENTES
68a37ac3ad24789c3b8029b3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02729 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG6B 1 copie exécutoire à : Me Florence
Source officielle14e Chambre
6033a17c2c892955fe90c5c8
10 mai 2017
10 mai 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle1ère Chambre
65a77dc28121050008662bde
16 janvier 2024
16 janvier 2024
EXPRO, JCP de THONON LES BAINS en date du 03 Mars 2021 Appelant Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 14] représenté par son syndic en exercice la SAS FONCIA CHABLAIS,
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
642fb75acece1704f5747845
6 avril 2023
6 avril 2023
[N], la Cour de céans a rendu un premier arrêt le 16 mars 2017, alors déféré devant la Cour de cassation qui par arrêt du 15 mai 2019 l'a cassé en toutes ses dispositions et a renvoyé les parties devant
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6627e45d42439575e2f53168
10 avril 2024
10 avril 2024
Civ., 2e 26 mai 2016, n° 14-29.358). En l'espèce, il ressort des débats que Madame [G] [Z] ne conteste plus la créance réclamée par voie de contrainte.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
679481510175ed452fca58ca
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officiellePage 42 sur 1251