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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137263dcd5801467742406b
22 février 2006
22 février 2006
séchoirs selon facture n° F0106175 du 29 juin 2001 pour un montant de 77 350 francs sans taxe, soit 11 791,93 euros ; que cette facture a été adressée à la société European Coolbox Concept, Polygon Business
Source officielle1ere Chambre
6710aa50be64d7e510244f8a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 9] représentée par Me Anthony FLORENT de la SARL BONNET FLORENT AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE en présence de LA SOCIÉTÉ BUSINESS
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fdd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le 15 juin 2023, le tribunal de commerce de Chartres a placé la société Business Métal Services en liquidation judiciaire et a désigné la société PJA en qualité de liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89730
19 janvier 2007
19 janvier 2007
TOKYO BUSINESS CONSULTANT "TBC", agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 33 Avenue de l'Opéra 75002 PARIS représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21521_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
paragraphe 190 de la doctrine administrative référencée BOI-RPPM-PVBMI-20-30-10 publiée le 3 juin 2015 ajoute des conditions à la loi et ne peut légalement leur être opposé ; - la société Music Business
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1211DEC004300123
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Buffière, à représenter le requérant, au nom de l’association Groupe SOS Solidarités durant la phase non-contentieuse de la procédure devant elle. 4.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037516317
15 mai 2018
15 mai 2018
ACCORD D'ADAPTATION AU PROFIT DES SALARIES DES SOCIETES ORANGE CONNECTIVITY AND WORKSPACE SERVICES, ORANGE APPLICATIONS FOR BUSINESS, ORANGE CONSULTING, ORANGE HEALTHCARE, OCEAN, NEOCLES CORPORATE ET ORANGE
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e33
7 janvier 2015
7 janvier 2015
.-87330 BUSSIERE BOFFY représentée par Me Françoise AUSSUDRE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 897 du 22/ 05/ 2014 accordée par le bureau d'aide
Source officielleCh 10 REFERES
69cef699cdc6046d47eab21f
2 avril 2026
2 avril 2026
Localité 2] sous le numéro 505 366 013, représentée par son représentant légal en exercice domicilié es qualité au dit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Marie-Anne BUSSIERES
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886e4
30 août 2006
30 août 2006
le 16 Juin 2006 Audience de plaidoiries du 20 Juin 2006 N RG. 2006/709 LA DEUXIEME CHAMBRE, section A, DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée lors des débats et du délibéré de : Président : Michel BUSSIERE
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c934
26 septembre 2008
26 septembre 2008
BUSSIERE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la Cour composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président, 1o Chambre A, présidant l'assemblée des Chambres
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa1
19 juin 2007
19 juin 2007
avocat au barreau de ROANNE Instruction clôturée le 11 Janvier 2006 Audience de plaidoiries du 17 Avril 2007 LA DEUXIÈME CHAMBRE, section B, de la COUR D' APPEL de LYON, composée de * Michel BUSSIÈRE
Source officielleCour d'Appel
LE PREFET DE LA DORDOGNEc/Jean-Claude X
6253cc67bd3db21cbdd8ffc5
7 décembre 2012
7 décembre 2012
non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 novembre 2012 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Chantal BUSSIERE, première présidente Franck LAFOSSAS
Source officielleCour d'Appel
La SAS SOCIETE BRETAGNE MAINE TRAVAUX PUBLICSc/La SAS KUBOTA EUROPE
6253cc67bd3db21cbdd8ffd1
7 décembre 2012
7 décembre 2012
CASTEJA CLERMONTEL ET JAUBERT, avocats au barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 novembre 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Chantal BUSSIERE
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02360_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
le préfet de la Côte-d'Or a rejeté sa demande d'autorisation environnementale pour l'exploitation d'un parc éolien dit " A " comprenant trois éoliennes et deux postes de livraison sur la commune de Bussières
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:468768.20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
A B a été admis au titre de la rentrée universitaire 2020-2021 au sein du programme " Grande école - Master in management " de l'établissement Neoma Business School.
Source officielle2ème chambre
68ef2a771643bddf8ff84d87
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La SAS JCT IT BUSINESS FRANCE (dont le nom d'enseigne est DOCUMENTGEST) est une entreprise de commercialisation de matériels d'impression et de reproduction.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00519
12 mars 2014
12 mars 2014
Units autres que la Business Unit PCP qui disposaient pourtant de réseaux de promotion médicale et envisageaient la création de postes, cependant qu'elle avait constaté que ces Business Units étaient
Source officielle.
69b76095cdc6046d47cef7e5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 1 Octobre 2025 RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION : SAS ABC AIR BUSINESS CORPORATION Composition du Tribunal lors de l'audience
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2600734_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 janvier 2026, la société Californie Business Center, représenté par Me Barbaro, demande au juge des référés : 1°) A titre principal,
Source officiellePage 42 sur 594