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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2407890_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Triolet La République mande et ordonne à la ministre chargée de l'éducation en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2409195_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2406282_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Triolet La République mande et ordonne au préfet de la Savoie en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302945_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, - et les observations de Me Miran, représentant M. C. 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303466_20230822
22 août 2023
22 août 2023
Le rapport de Mme Triolet a été entendu, au cours de l'audience publique, en l'absence des parties.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208293_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Kummer, représentant Mme B épouse C. 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302216_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506445_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404014_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105371_20240805
5 août 2024
5 août 2024
Délibéré après l'audience du 20 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M. Ban, premier conseiller, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204999_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente ; - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307079_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408745_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleciv3
6137234acd58014677407d77
30 juin 1999
30 juin 1999
Charles-Hubert A..., domiciliés tous deux 04170 Saint-André Les Alpes, 6 / de la société civile professionnelle (SCP) Rey-Perruchot, Triboulet, Charriaud, dont le siège est ..., défendeurs à la
Source officielleTrib. de Commerce
69eb59e0cdc6046d475f29ee
23 avril 2026
23 avril 2026
Contrat n° C 2407002E signé le 09/07/2024 pour une durée de 48 mois moyennant le versement de 48 loyers mensuels de 479,31 € HT (soit au total 23.006,88 € HT) portant sur un Bol Mélangeur de marque Trioliet
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305005_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Triolet La greffière, C.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2403642_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404806_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Triolet La République mande et ordonne au préfet de l'Isère et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2503057_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
TRIOLET
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2503601_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
TRIOLET La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officiellePage 41 sur 116