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1 412 résultats pour « Alexandre VARAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

6a10c589cdc6046d479dbf34

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

URBAN FONCIER [Adresse 2] [Localité 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Alexandra MORF, Vice-Présidente Greffier : Madame Karen JANET DÉBATS : Avis a été donné aux parties

Source officielle

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TJ

JEX

6a10c5accdc6046d479dc225

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

] [N] épouse [D] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Béatrice GAGNE, avocat au barreau de NICE, substituée par Me Loïc GIAUFFRET COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Alexandra

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a0f57eccdc6046d477c1c41

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CVML RCS de [Localité 1] : 530 686 062 [Adresse 6] [Localité 9] ayant pour conseil Me Alexandre BRAUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0032 non comparante, ni représentée Société INTERFIMO RCS

Source officielle
CA

Chambre civile

629069b2af520151aa6b0f06

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Me Corinne BOULOGNE-YANG-TING, de la SASU BOULOGNE-YANG-TING, avocat au barreau de MARTINIQUE MUTUELLE ASSURANCE DE L'EDUCATION (MAE) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Lucien ALEXANDRINE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63b91ad3b63d827c909cacbc

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

L'affaire a été débattue le 13 Octobre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Valérie GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Président Mme Valérie GEORGET, Conseillère Mme Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c860bd3db21cbdd851ac

Appel

30 mars 2000

30 mars 2000

Alexandrie et, pour leur expédition, la société SIL-EX s'est adressée, selon commande en date du 17 octobre 1994, à un commissionnaire de transport, la société SAGA FRANCE.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68e409b8681ed727f2a44230

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

comparant, ni représenté Madame [Z] [F], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne COTTY, 1ère vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Alexandrine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e07329cdc6046d47694984

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Raoul CARBONARO, président de chambre Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Mme Caroline TABOUROT, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Alexandra PELIER-TETREAU

Source officielle
CA

Rétentions

66274ef6c1c6ed00087b3d3b

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

1ère chambre

6711fad77603bf88a1884911

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2024 Décision déférée à la cour : ordonnance du président de chambre de Nîmes en date du 18 janvier 2024, N°23/01214 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69d8860bcdc6046d47b9eaff

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

mai 1973 à [Localité 1] ( Maroc) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante Représentant: Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 Plaidant: Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdbd72d07387ab6279f361a

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

cette qualité au siège social sis [Adresse 9] RUSSIE représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX- ARNAUD-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté par Me Alexandre

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2400097_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 et 29 février, et le 24 avril 2024, la SCCV Saint Germain Plaisir, représentée par Me Alexandre Bolleau, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire

Source officielle
CA

1ère Chambre

659f94bc3328fa00087a2495

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [V] [G] née le [Date naissance 3] 1928 à [Localité 11], de nationalité française, demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003804297

Admin. suprême

20 avril 1999

20 avril 1999

Il sont représentés devant la Cour par M e Bernard Alexandre, avocat au barreau de Strasbourg.

Source officielle
CA

Référés

69e1d1bccdc6046d4789c3ee

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

DE [Localité 1] du 05 Janvier 2026 DEMANDEURS AU REFERE Madame [W] [H] [Adresse 1] [Localité 2] et Monsieur [I] [T] [Adresse 1] [Localité 2] ensemble représentés par Me Alexandre

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154d74e929a9d8fa3de1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGEMENT rendu le 03 octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [B] [K] 26 rue des Treize Saules 95470 SAINT WITZ Madame [N] [H] 26 rue des Treize Saules 95470 SAINT WITZ tous deux représentés par Maître Alexandre

Source officielle
CA

Rétention Administrative

695cbdb275782d5f06f03f8a

Appel

4 janvier 2026

4 janvier 2026

ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2026 1ère prolongation Nous, Olivier BEAUDIER, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697413f6cdc6046d477f520c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

/01198 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RIDY PRONONCÉE PAR Sophie ROLLAND-MAZEAU , Vice-présidente Assistée de Kimberley PAQUETE JUNIOR, greffière lors des débats à l’audience du 2 décembre 2025 et de Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697d283fcdc6046d4753c8f0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 09 janvier 2026 MINUTE N° 26/______ N° RG 25/01047 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RGLA PRONONCÉE PAR Carol BIZOUARN, Première vice-présidente, Assistée de Alexandre

Source officielle