La société Expansion demande la confirmation de la condamnation relative au pont roulant à hauteur de 4 966,80 euros TTC, et sollicite la réformation aux fins de paiement d'une somme supplémentaire de

ALORS tout d'abord QUE l'article 3 intitulé « Décompte et rémunération du temps de travail des personnels ambulanciers roulants » de l'accord-cadre sur l'aménagement et la réduction du temps de travail

auprès des magasins Décathlon et de procéder au retrait dans chaque magasin Décathlon de tout fauteuil roulant sur lequel est gravé le nom de M.

O..., le bon de commande de la véranda et autres fournitures (menuiseries, stores et volets roulants) comporte bien expressément le prix de vente.

[K] qui était les jambes et les bras de Mme [K] ; qu'il l'aide à se mettre dans le fauteuil roulant quand il peut, sinon elle se débrouille ; qu'elle ne pourrait pas se relever seule d'une chute ; que

En réplique, la SCCV BORNEO fait valoir que les désordres relatifs au volet roulant (tablier, joue du coffre) et de la baie coulissante ont été repris.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par le collège Jean Rostand, selon contrat d'avenir à durée déterminée

Elle prétend que sa chute s'est produite quand elle a posé un pied au sol, en descendant du tapis roulant, glissant alors sur un tapis de sol laissé, par négligence, à cet endroit, ce tapis n'étant pas

9, de prévoir que la durée hebdomadaire du travail varie sur tout ou partie de l'année, ne font obstacle à ce que le pouvoir réglementaire autorise une durée hebdomadaire du travail des personnels roulants

Le bail portait sur un ensemble immobilier d'une superficie de 9726 m2 comprenant des bureaux, un atelier et un garage de 2 500 m2, un atelier de préfabrication de 2 500 m2 comprenant un pont roulant de

Le poste 'lancement', qui consiste pour l'opérateur à réceptionner les bordereaux de commandes, qu'il place ensuite dans des bacs individuels de petite taille avant de les envoyer sur un tapis roulant

et avait précisé que le contrôle des trains roulants confirmait la présence d'un angle de carrossage trop important ; que les acquéreurs produisaient aux débats un procès-verbal de contrôle technique

de Mme I... se confondait avec l'objet social de la société JBJ et que dans la classification de la convention collective nationale des transports routiers le régulateur a autorité sur le personnel roulant

Attendu que selon devis du 3 février 1993 la société H. s'est engagée à fournir un pont roulant intérieur et extérieur à la société V. pour lui permettre de transporter ses blocs de marbre pour un prix

en venant affirmer seulement qu'elle s'était assurée que Monsieur X... avait les qualités requises pour occuper le poste et qu'il était titulaire d'une autorisation de conduite des ponts roulants délivrée

2001, a été renvoyée au 17 avril du fait de la réorganisation du rôle de la cour ; Attendu que la société S. a interjeté appel aux motifs que les travaux de peinture quelle a effectués sur un pont roulant

[K] [U] travaillaient avec le pont roulant dont la chute d'une pièce a provoqué l'accident ; qu'en écartant les manquements de la société [6] à ce devoir d'information au seul motif qu'ils seraient sans

du décret 2000-69 du 27 janvier 2000, ensemble l'article L. 212-8 du code du travail ; Attendu qu'il résulte de la combinaison de ces textes que la durée hebdomadaire du travail des "personnels roulants