Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
627f48b0551627057d32de34
13 mai 2022
13 mai 2022
derniers étages lombaires avec pincement du disque L5 S1 et L4 L5, que la phase aiguë de l'accident du travail est largement dépassée et que la clinique est 'patente d'éléments dégénératifs rachidiens C+Lomb
Source officielleChambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d1a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle1ère ch. civile
630710977786aac563f275ce
24 août 2022
24 août 2022
Ont été diagnostiqués un traumatisme crânien grave responsable d'un coma, un traumatisme thoracique avec contusion pulmonaire gauche et pneumothorax, contusion pulmonaire du lobe supérieur droit, une fracture
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1826a1876057df5d58c
18 mai 2022
18 mai 2022
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre Sécurité sociale
63d8c04d2182c005de24d05e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66216762c8ec436236debfbd
17 avril 2024
17 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre sociale
6704cb672f5f3246ff3814be
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Rotation interne ébauchée / lombes. La rotation externe à 40 / 30. Allègue des paresthésies dans le coude droit et la main droite. Dynamo : 40 / 50. Amplitudes en passif identiques ».
Source officielleChambre Sociale
669218a3f3a19d0db6b712e3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
tableau rapidement élargi à un cortège de doléances algiques diffuses sur l'ensemble du rachis et du bassin ; - toutes les explorations s'étaient avérées négatives : radiographies du cou, du dos, des lombes
Source officielleServ. contentieux social
6631311d19f939ca6242b5e1
25 avril 2024
25 avril 2024
La rotation interne normale 80° : elle est mesuée à 40° en actif à droite et à gauche, ce qui est discordant cliniquement lorsque le patient peut effectuer le mouvement main lombes sans difficulté, ce
Source officielle3e chambre sociale
6698b077e6ed70c67f6449e7
17 juillet 2024
17 juillet 2024
des lésions en hypersignal de la partie postérieure du putamen d'une façon bilatérale dans la séquence T2 ...une discrète lésion en hypersignal au niveau médio-thalamique , une discrète atrophie du lobe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686821694965b5d9df318684
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre Sociale
6868b281f73c18b33b338bf9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
20 septembre au 22 octobre 2021 à la suite d'une chute de 4 m, un traumatisme crânien avec perte de connaissance, un pneumothorax droit, une contusion pulmonaire étendue des régions postérieures des lobes
Source officielleCH4 JEX FOND
686c3330dd7001754d62345b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ JUGE DE L'EXÉCUTION [Adresse 4] JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 N° RG 25/00117 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LOEJ Minute JEX n° 114/2025 PARTIE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67189478d8ceca1cd7018e86
22 octobre 2024
22 octobre 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa9637
3 avril 2024
3 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
659f9b2b3328fa00087a27a4
10 janvier 2024
10 janvier 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210fec4cf860008dff696
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle6e chambre
653b5a10502b828318c4e7ee
26 octobre 2023
26 octobre 2023
APPELANT C/ Etablissement Public RECTORAT DE [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 5] Fondation FONDATION APPRENTIS D'AUTEUIL [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Alexandra LORBER
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6af83c9498318209dc1
27 octobre 2023
27 octobre 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e91a
10 avril 2024
10 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officiellePage 40 sur 72