LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DU 22 Janvier 2025 APPELANTE : [D] [C] épouse [J] née le 13 Décembre 1982 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jacqueline

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 23 janvier et 25 avril 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Jacqueline X... demeurant ... ; Mme X

Vu la requête, enregistrée le 25 avril 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Jacqueline A, demeurant ...

Jacqueline, K contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 1991 qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à quinze mois d'emprisonnement et à l'interdiction

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jacqueline X..., retraitée, demeurant à La Glandée, (Seine-et-Marne

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maryvonne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1995 par la cour d'appel d'Angers (section commerce), au profit de Mme Jacqueline

Albert Y..., demeurant avec son épouse, Mme Jacqueline Z..., demeurant à Petite Forêt (Nord), ..., 2 / Mme Jacqueline Z..., demeurant avec son mari, M.

A..., 2°/ Mme Jacqueline A..., épouse B..., demeurant à Belloy-en-France (Val-d'Oise), 3°/ Mlle Monique A..., demeurant ... (15ème), 4°/ M. André A..., demeurant ... (16ème), 5°/ M.

Maître Vincent Y...pris en qualité de mandataire ad'hoc de la SA GEP GROUPE PASQUIER SELARL AJ PARTENAIRES ... 49000 ANGERS Représentant : la SCP LEXCAP (avocat au barreau d'ANGERS) Madame Jacqueline

maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Jacqueline

G : 13/ 05425 Mme Jacqueline X...épouse Y... ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT C/ M. Alain Marcel Charles Y...

Arno Klarsfeld, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Blanc, Rousseau, avocat de Mme Jacqueline A, - les conclusions de M.

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 8e chambre, en date du 20 janvier 1995, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie après relaxe contre Philippe A..., Jacqueline

-Jacqueline Z..., c / Mademoiselle Dominique Bernadette Y...

No MINUTE : No RG : 10/08830 Ordonnance (No 10/01673) rendue le 05 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : PB/VV APPELANTE Madame Brigitte Louise Jacqueline

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 22 septembre 2009) que suivant bail du 8 novembre 1988, Joseph X... et son épouse Marie-Louise Y..., ont donné à bail à ferme à leur fils Paul X... et son épouse Jacqueline

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que René X... est décédé le 20 février 2004 en laissant pour lui succéder Mme Jacqueline

RG N : 12/ 00855 AFFAIRE : Jacqueline X...veuve Y...

RG N : 13/ 00617 AFFAIRE : SA LASER COFINOGA venant aux droits de la SA SOFICARTE, C/ Jacqueline X... épouse Y..., Yves Y... P-L. P/ E.