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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique cellule 7
DTA_2103114_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Il a déposé, assisté de l'ATAL, le 26 janvier 2021 une demande tendant à son admission au bénéfice de l'aide sociale à l'hébergement " personne âgée ".
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b8b
13 avril 1976
13 avril 1976
: VU LES ARTICLES 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ALORS EN VIGUEUR, L 133-2, L 412-13, L 433-2 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DECLARE NON REPRESENTATIF DANS L'ENTREPRISE ATAL
Source officielleJAF1
68e556d50e2901d10fa3464a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
. : 20L JUGEMENT DE DIVORCE DECISION DU 07 Octobre 2025 DEBATS DU 03 Juin 2025 PRESIDENT : Monsieur ATTAL, Vice-Président, Juge aux Affaires Familiales GREFFIER : Madame QUOTB, lors de l’audience
Source officielleService des référés
67895bd1428384b762e63810
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LEGENDRE, Société civile immobilière [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Benoît ATTAL de la SELASU CABINET ATTAL, avocats au barreau de PARIS - #G0608 DEFENDEURS Maître [L] [V], Liquidateur
Source officielleJAF1
6887bc58e11322f258e1619d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
. : 20L JUGEMENT DE DIVORCE DECISION DU 08 Juillet 2025 DEBATS DU 03 Juin 2025 PRESIDENT : Monsieur ATTAL, Vice-Président, Juge aux Affaires Familiales GREFFIER : Madame QUOTB, lors de l’audience
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202315_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 août 2022, la SCI Atlass et M.
Source officielleChambre 1-11 référés
6364bafce405357f749ea849
17 octobre 2022
17 octobre 2022
N° 2022/471 Rôle N° RG 22/00457 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ5YQ [D] [O] C/ [S] [W] [X] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure ATIAS
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0158574e929a9d8fa44da
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Septembre 2025 N° RG 25/02682 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6RF2 PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [J] [P] [M] Né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Elie ATTIA
Source officielleChambre 1-2
66ff8586a4ff9ec259c0948f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Association ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L' EPANOUISSEMENT DES HANDICAPES (APREH) C/ [B] [L] [M] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure ATIAS
Source officielleChambre 1-9
68f86841d7e432441d85c068
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Portalis DBVB-V-B7I-BN5LY S.A. [5] ([8]) S.A. [11] C/ [O] [X] Société [7] Etablissement [14] Copie exécutoire délivrée le : 21/10/2025 à : Me Laure ATIAS
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c668
4 septembre 2008
4 septembre 2008
C / Athar Z... veuve A... Nehman A... Sobia A... Imran A...
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025386911
15 février 2012
15 février 2012
été assujetti au titre des années 1991 et 1992 en tant qu'elles procèdent de la remise en cause du déficit déclaré au titre de l'activité du groupement d'intérêt économique Air Tourisme Antilles (GIE ATA
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036771664
4 avril 2018
4 avril 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Carbonnier, avocat de la société Altraconsulting, à la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de la société Atax Consultants et de maîtreA...,
Source officiellechambre 1-5
69d01166cdc6046d4705b200
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 28/01/2025 CHAMBRE 1-5 RG : 2024027893 ENTRE : SAS EPROC FACTORY, dont le siège social est 5 rue l'Atlas
Source officiellecr
6079a8229ba5988459c4be6c
1 octobre 1984
1 octobre 1984
LEGALE ; " EN CE QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE LE DEMANDEUR POUR FRAUDES FISCALES A LA PEINE D'UN AN D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET 30 000 F D'AMENDE ET SOLIDAIREMENT AVEC LA SOCIETE ATLAS
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457805.20220217
17 février 2022
17 février 2022
projet était classée en secteur 3 (S3) par le plan local d'urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes-Métropole et, d'autre part, qu'elle était classée en secteur 4 (S4) par le document graphique H " Atlas
Source officiellecr
613725fbcd58014677422075
22 février 2001
22 février 2001
dans les locaux privés et/ ou professionnels de M. et Mme Z... situés... dans l'Ardèche, en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale des sociétés Finvalor Investments ltd, SA Energy Finance, SA Atlas
Source officielleciv2
61372179cd580146773f410a
29 mai 1991
29 mai 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Homessa, magasin Global, nouvelle enseigne Atlas, société anonyme
Source officiellesoc
6137230acd58014677404ab3
11 mars 1998
11 mars 1998
Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1995 par le conseil de prud'hommes d'Angoulême (section commerce), au profit de la société Sogedam "Atlas", société anonyme,
Source officielleciv1
61372266cd580146773fca0d
7 mars 1995
7 mars 1995
(Gironde), 2 ) de l'Udeco diffusion, dont le siège est ... (16ème), 3 ) de la banque Sofinco, dont le siège social est ..., 4 ) des éditions Atlas, dont le siège social est ...
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