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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2406772_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2406953_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 25 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2515543_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2425062_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2327892_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f22

Appel

12 octobre 2000

12 octobre 2000

AIDE JURIDICTIONNELLE TOTALE du 10/10/1997 BAJ N°591780029706030 Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître CARON CORNAVIN, avocat au barreau de LILLE Monsieur D.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2320233_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Délibéré après l'audience du 6 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2328949_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Megherbi pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2329238_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2315497_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Le rapport de Mme Lambert a été entendu à l'audience, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2315660_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2405654_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2407276_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2407526_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme B..., première présidente.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2427358_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2430550_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2430882_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6710aa3dbe64d7e510244e86

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

LE FONDS COMMUN DE TITRISATION QUERCIUS Société BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Marie LAMBERT Me Grégory

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67134bcb208351cec6586429

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

, avocat au barreau de NICE substitué par Me Christian-michel COLOMBO, avocat au barreau de NICE, plaidant Madame [I] [C] épouse [X] représentée et assistée par Me Henri-charles LAMBERT, avocat au

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2533029_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Délibéré après l'audience du 20 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle

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