Isabelle, - La société Y..., - Z...

échet d'observer, avec la partie civile, que l'ordonnance de non-lieu est prise au nom de Régis Verhaeghe, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Montpellier, mais qu'elle est signée d'Isabelle

. ; que Jean-Marc Z... a toujours persisté dans ses accusations à son encontre ; que la reconstitution a permis de confirmer qu'il avait pu voir le mis en examen ; que la déposition d'Isabelle X... doit

1 Avis n° 2025-196 du 5 mai 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Isabelle Camilier LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

Y... fait grief au jugement d'être rédigé par Mlle Isabelle Rousseau, auditrice de justice et simplement prononcé publiquement par Mme Frédérique Schmidt, juge, alors, selon le moyen, "que si les auditeurs

Me SPINOSI, la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Isabelle

. ; que la propre compagne de Didier X..., Isabelle D..., fait état de l'association X...

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a mentionné d'un côté, que la cour d'appel, lors des débats, du délibéré et du prononcé, était composée de Mme Isabelle Harel Dutirou, président de chambre

Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (1e chambre civile), au profit de la société Sainte Isabelle, société anonyme, dont le siège

des articles 245, 250 et 251 du code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des pièces du dossier, des mentions du procès-verbal des débats et de l'arrêt de condamnation que Jeanne Y... et Isabelle

, "5°) Martine X... est-elle coupable d'avoir à Poussan (34), courant 1985, commis des attentats à la pudeur sur la personne d'Isabelle Y..., mineure de quinze ans ?

.; "alors que cette plainte était également dirigée contre Mme veuve F..., Isabelle G..., Séverine D..., Claude Bureau, Agnès E..., Mme Z... et David A..., et qu'en omettant de se prononcer à leur égard

déléguée au tribunal de grande instance de Rouen par ordonnance de délégation du premier président en date du 13 janvier 1988 ; "alors que l'ordonnance de délégation du 13 janvier 1998 porte que Mlle Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, le 14 octobre 1987, Isabelle X... est décédée après la naissance de sa fille Charlotte

Rejet Mme B..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1149 F-D Pourvoi n° R 16-15.856 _______________________ Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme Isabelle

. ; qu'ainsi, Isabelle A...

206 du Code de procédure pénale et des droits de la défense ; "en ce que la chambre d'accusation a omis d'annuler l'ensemble des procès-verbaux des interrogatoires et confrontations auxquels Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Isabelle X... a vécu maritalement