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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-5914
20 juillet 2000
20 juillet 2000
He attempted to flee while being questioned, but was caught and immobilised by several police officers while he was struggling violently.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
643e351e83146e04f531eb4d
13 avril 2023
13 avril 2023
(Fly invest).
Source officielleChambre 1-4
62da3dbb2eb797effb070156
21 juillet 2022
21 juillet 2022
FLEX ARCHITECTES S.A.R.L. ONR INGENIERIE S.A.R.L. CERRETI S.A.R.L. MDCE S.A.R.L. AIES C/ [H] [W] Société SCCV LA FARLEDE FORCE 5 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86fa3
27 novembre 2003
27 novembre 2003
BEE FLY SHOES ayant son siège ..., représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège.
Source officiellecomm
613723a9cd5801467740c9f7
20 février 2001
20 février 2001
X..., liquidateur de la société Lyon Flex, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a82fcfcdc6046d477b23cd
30 janvier 2025
30 janvier 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 30 janvier 2025 DÉCLARANT IMPÉCUNIEUSE LA PROCÉDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS FLY SIMULATION Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d57
6 octobre 2005
6 octobre 2005
Dépôt de conclusions. 2/ SARL L'AVIREENNE 2 route de la Ferrière de Flée - 49500 AVIRE APPELANT (31 Mars 2005) NON COMPARANT - Représenté par Maître ROUILLER, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00480_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
C... la société Flex Services ne sont pas des circonstances suffisantes pour établir un tel manquement ; M.
Source officielleciv1
607940df9ba5988459c3f761
21 juillet 1970
21 juillet 1970
CULTIVATEURS, DES SACS D'OCCASION A PICHON, QUE CELUI-CI LES TENAIT DE MONPO, QUI LES AVAIT ACQUIS DE REBOUL, LEQUEL LES AVAIT LUI-MEME ACHETES A LA SOCIETE FLY-TOX, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA
Source officiellePCP JTJ proxi fond
658c79df2c4a0d96dc235483
19 décembre 2023
19 décembre 2023
de leurs demandes En tout état de cause Condamner MISTER FLY à relever et garantir la société air France de l’ensemble des condamnations Condamner la société MISTER FLY à verser à AIR France la somme
Source officielleciv1
607940f19ba5988459c3fb25
3 mars 1971
3 mars 1971
LIVRAISON DE SES PRODUITS A SES CLIENTS CULTIVATEURS, DES SACS D'OCCASION A PICHON ; QUE CELUI-CI LES TENAIT DE MONPO, QUI LES AVAIT ACQUIS DE REBOUL LEQUEL LES AVAIT LUI-MEME ACHETES A LA SOCIETE FLY-TOX
Source officielleCHAMBRE 10
69de809fcdc6046d473bcda7
16 janvier 2026
16 janvier 2026
la résolution du bon de commande souscrit le 19 octobre 2019 auprès de la société Flex Fuel au titre de la non-conformité de la machine aux fonctionnalités promises.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-250478
7 mai 2026
7 mai 2026
address in Kyiv. damage, loss of access to property Art. 8 (1) - flight from one’s home as a result of the conflict between Russia and Ukraine - the applicant complained that she had been forced to flee
Source officielleChambre 1/Section 5
6a1731f4cdc6046d4724e617
26 mai 2026
26 mai 2026
AMENAGEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 23] non comparante, ni représentée La COMMUNE DE [Localité 4], dont le siège social est sis [Adresse 24] non comparante, ni représentée La société FLEX
Source officielle2ème chambre
DTA_1906298_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La société Fly Car a sollicité une autorisation de travail afin d'introduire M.
Source officiellesoc
613720d5cd580146773eec35
23 mars 1989
23 mars 1989
(Tarn et Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 1er septembre 1987 par le conseil de prud'hommes de Montauban, au profit de la société anonyme TRANSPORTS FLEYS, dont le siège social est rue Boulbène
Source officielleChambre 1 A
67f8af51b5ff6e72c96124de
2 avril 2025
2 avril 2025
Sa signature est accompagnée de deux tampons': un tampons 'FLY' correspondant à l'enseigne des magasins FLY, ainsi qu'un second tampon mentionnant 'FLY SAS'.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2600059_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Article 2 : Les conclusions de la société SASU Le Flex présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-248230
18 décembre 2025
18 décembre 2025
address in Dnipropetrovsk region. complete destruction Art. 8 (1) - flight from one’s home as a result of the conflict between Russia and Ukraine - the applicant complained that she had been forced to flee
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
64364c9029c3df04f589a405
11 avril 2023
11 avril 2023
FLYT CONSEIL PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous Odile Grévin, Conseiller de la mise en état, Vu le jugement du tribunal de commerce d'AMIENS en date du 21 février 2023 s'étant
Source officiellePage 4 sur 117