Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6346596ec024d1adffef76ca
11 octobre 2022
11 octobre 2022
SPRING ALMA venant aux droits de la SNC ALMACIE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:461153.20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f2d
2 janvier 2006
2 janvier 2006
Le juge précité, par jugement en date du 11 décembre 2003, a débouté David X... de sa demande en estimant qu'il avait commis une faute excluant tout droit à indemnisation.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f32
2 janvier 2006
2 janvier 2006
Le juge précité, par jugement en date du 11 décembre 2003, a débouté David X... de sa demande en estimant qu'il avait commis une faute excluant tout droit à indemnisation.
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1c6e6cdc6046d47f1b52f
3 avril 2025
3 avril 2025
DE CREDIT ET DU CREDIT DU NORD [Adresse 1] [Localité 1] Me Marie-France CESARI [Adresse 2] DEFENDEUR(S) SASU SUD IMPORT BEACH [Adresse 3] Me David LAIK [Adresse 4] [Localité 2] M.
Source officielleciv3
613723f2cd58014677410449
19 février 2002
19 février 2002
David Z..., demeurant ..., venant aux droits de M.
Source officielle1ère Chambre
69e1d3adcdc6046d4789f154
16 avril 2026
16 avril 2026
2] ; prise en la personne de son représentant légal ; [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [G] [S] [Adresse 4] [Localité
Source officielle1ère Chambre
69e1d3b2cdc6046d4789f1ba
16 avril 2026
16 avril 2026
ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ Madame [O] [T] épouse [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ S.A.S.
Source officielleChambre 1-2
669a018cbf9da27f384b0cf0
18 juillet 2024
18 juillet 2024
venant aux droits de M.
Source officiellecr
61372639cd58014677423e4c
12 juin 2003
12 juin 2003
"et "... à Saint-Denis, locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Véronique E..." ; "alors que, chaque visite doit être autorisée par une ordonnance du juge des libertés et de la détention
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6319877151eeae4f1309d26a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
BRETAGNE et Société DAVID [Adresse 16] [Localité 25] et S.C.I.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36cab8c0355000835f708
25 janvier 2024
25 janvier 2024
FRANCE Société ROLLS-ROYCE SOLUTIONS GMBH Société SEALEASE Société SEALEASE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me GRENARD Me VERRANDO
Source officielle5ème Chambre
63c8ef43dc5b777c90993125
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[T] [R] épouse [S] Née le 23/03/1967 [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Nicolas LE LEON de la SELARL NICOLAS LE LEON, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Jean-David
Source officielle7ème Chambre
DTA_2402758_20260216
16 février 2026
16 février 2026
David et les conclusions de Mme Nguër, rapporteure publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
Source officielleChambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71aa7
24 octobre 2025
24 octobre 2025
ALVES DA COSTA de la SELARL DAVID ALVES DA COSTA AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : [13] [Adresse 4] [Localité 7] non comparante ni représentée S.A.S. [17] [Adresse 3] [
Source officielle4ème Chambre
6346596dc024d1adffef76c6
11 octobre 2022
11 octobre 2022
, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [R] [C] [W] né le 16 Février 1972 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Pascal DAVID
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68709b7c123db6632de316ca
10 juillet 2025
10 juillet 2025
SOCIETE GENERALE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET
Source officielleChambre 6/Section 5
6866c564d33109fd079a9a60
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ALLIANZ FRANCE venant au droit de la compagnie GAN EUROCOURTAGE IARD Représentant : Me Delphine ABERLEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0325 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc7
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Par acte d'huissier du 10 septembre 2009 visant la clause résolutoire insérée dans le bail, la société ALLIADE HABITAT, venant aux droits de la SOCIÉTÉ LYONNAISE POUR L'HABITAT, a fait délivrer à David
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca60bd3db21cbdd8adc1
5 mai 2008
5 mai 2008
David Vincent né le 09 Janvier 1983 à BLOIS, LOIR ET CHER (041) Fils de X... Antonio et de X...
Source officiellePage 4 sur 107