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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 01
6696416df5112d8edd0585e2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[D] [K] né le 5 août 2002 à [Localité 8] (Pakistan) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Cindy MALOLEPSY, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Jean-Charles HOMEHR, avocat au barreau D’AMIENS
Source officielleChambre civile 1-2
67f5ff1be523525b14ffd98e
8 avril 2025
8 avril 2025
matérielle de l'Arrêt rendu le 11 Mars 2025 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 23/8402 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 08.04.25 à : Me Cindy
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110602
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Michel X..., domicilié [...] , tous deux pris tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de l'enfant Cindy
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100020
14 janvier 2015
14 janvier 2015
, alinéa 2, du code civil ; Attendu que l'expertise biologique est de droit en matière de filiation, sauf s'il existe un motif légitime de ne pas y procéder ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Cindy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00092
19 janvier 2010
19 janvier 2010
prévoyait pas la reprise des contrats de travail, le transfert de l'entité doit entraîner l'application de l'article L.1224-1 du Code du travail ; qu'il s'ensuit que le contrat de travail qui liait Cindy
Source officielleJAF
694649a275782d5f06e99c9e
17 décembre 2025
17 décembre 2025
stagiaire PARTIES : DEMANDEUR : Madame [T] [P] [H] épouse [O] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 7] de nationalité Française Chez Madame [N] [F] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Cindy
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d3
16 avril 2010
16 avril 2010
De cette union sont issus trois enfants : Cindy, née le 15 août 1980, Cyril, né le 2 juillet 1983 et Sandrine, née le 13 mars 1987.
Source officielle1ère Chambre
68ef2c24796eb4b74856296d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy NONDIER COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M.
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000048175491
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Décision 2023-1061 QPC - 28 septembre 2023 - Mme Cindy B. [Prescription de l’action en responsabilité dirigée contre les personnes ayant représenté ou assisté les parties en justice] - Conformité
Source officielle5ème chambre cab. C
669031f0766d1156dbbfbed3
11 juillet 2024
11 juillet 2024
minute n° N° RG 23/05380 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MNIX ------------- [K] [R] C/ [X] [E] épouse [R] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me Cindy
Source officielle2ème chambre cab. A
6788198ec21c0e53e790aabf
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Portalis DBYS-W-B7I-M5QV ------------- [U], [S], [O] [W] épouse [P] [T], [Y], [V] [P] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Cindy
Source officielleVentes
671be75acda2201c098352b4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DEMANDERESSE CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE BETHUNE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Cindy DENISSELLE-GNILKA de l’ASSOCIATION HERMARY & ASSOCIÉS, avocats au barreau de BETHUNE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00018
9 janvier 2008
9 janvier 2008
fondé sur une cause réelle et sérieuse, dès lors qu'elle ne contestait pas "avoir déposé le 5 juillet un chèque d'un montant de 1524 euros libellé à ses nom et prénom sur le compte bancaire de sa fille Cindy
Source officielleJ.E.X
6622b42dc91e3bdd7a88c1d2
18 avril 2024
18 avril 2024
RICHARD, avocat au barreau de LYON Mme [W] [E] [F] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Cindy RICHARD, avocat au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme par
Source officielle2ème Chambre
69ceb405cdc6046d47e5a7f4
1 avril 2026
1 avril 2026
Portalis DB2M-W-B7J-D6N4 N° : DIVORCE Monsieur [S] [M] [F] [R] C/ Madame [I] [W] [P] [B] épouse [R] COPIE EXECUTOIRE DÉLIVRÉE LE : /04/2026 à ME ISABELLE QUOIZOLA + 1 copie à Me Cindy
Source officielle1ère Chambre
69d89b6bcdc6046d47bc8941
9 avril 2026
9 avril 2026
Localité 6] , représentée par son représentant légal [Adresse 6] [Localité 2] Non représentée DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 09 Avril 2026 GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Cindy
Source officielleSociale B salle 3
62e226b03de91be2e9f7ead5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleSociale B salle 3
62e226b13de91be2e9f7eadd
8 juillet 2022
8 juillet 2022
GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02007
19 septembre 2012
19 septembre 2012
2008. » ; Que Mme Sophie A... indique quant à elle « avoir vu travailler Mademoiselle Cindy X... les samedis et dimanches à la brasserie PMU de l'Etoile, à Laxou, ce depuis le début de l'année 2008,
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405201_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Anissa Soles, Stéphanie Soles, Anita Zigler, Jazzy Landaur, Marinette Jackel, Amanda Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William
Source officiellePage 4 sur 70