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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
65ba9c2559e460cd1e407cee
30 janvier 2024
30 janvier 2024
SCI DU [Localité 6] DRU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER :Madame Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE Madame [B] [N] née
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8762d
10 mars 2005
10 mars 2005
RESIDENCE DE BRAY C/ Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bbc
5 mai 2017
5 mai 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee97
15 décembre 2011
15 décembre 2011
D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 15/ 12/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 03572 Jugement (No 10/ 01616) rendu le 05 Avril 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF
Source officielleChambre civile
6628a176b2cb67000826a529
9 avril 2024
9 avril 2024
rendu par la cour d'appel de Fort de France, en date du 23 janvier 2024, enregistré sous le n° 22/289 ; PRÉSENTÉE PAR : Madame [E] [V] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Mark BRUNO
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e465
30 juin 2011
30 juin 2011
Le Juge a par ailleurs laissé à chacune des parties la charge de ses propres dépens, laissant cependant le coût de l'enquête sociale à la charge de Françoise Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac76
13 février 2008
13 février 2008
Madame X... a saisi le conseil de prud'hommes de REIMS d'une demande tendant à la condamnation de la REMS (Régie d'Equipements Municipaux Sportifs de la Ville de REIMS) à lui payer les sommes de : -
Source officielleRéférés civils
66980993b60c111a421b8f00
16 juillet 2024
16 juillet 2024
LE BARRIOT, [I] [B], [C] [B], Société L’EIRL [P] [W] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Delphine SAILLOFEST, Vice-Président GREFFIER : Madame Patricia BRUNON
Source officielleTrib. de Commerce
69ccf995cdc6046d47b91d94
1 juillet 2025
1 juillet 2025
/2025 JUGEMENT DU PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F749 Procédure Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par déclaration aux fins d'ouverture de la procédure de sauvegarde régie
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e3d
8 décembre 2017
8 décembre 2017
, Présidente de chambre, chargée du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d745
10 février 2011
10 février 2011
: DG/ IM APPELANT Monsieur Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc31
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Cour : jugement rendu le 12 Juillet 2005 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL RG no 02/01766 APPELANT Monsieur Jean X... ... 93110 ROSNY SOUS BOIS comparant en personne, assisté de Me Bruno
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f61b26a7d96977b650
25 août 2023
25 août 2023
Les dépens liés à la présente requête en rectification seront à la charge du Trésor public.
Source officielleChambre 2-4
6a0ef6eacdc6046d476f152d
8 avril 2026
8 avril 2026
Vincent-Bruno Larger, juge commissaire.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2009745_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
le 14 mai 2020 par une décision du 29 juillet 2020 dont la SCEA Ecurie Bruni demande l'annulation.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8528c
14 novembre 2000
14 novembre 2000
Bruno né le 7 Octobre 1955 à Nanterre (92) fils de Louis et de DUPRAT Georgette de nationalité française, marié, 3 enfants gérant de société demeurant 117 rue de Paris 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd4
12 mai 2017
12 mai 2017
Dominique GILLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9d
27 octobre 2017
27 octobre 2017
née le 11 Janvier 1942 à CHARMES (02800) demeurant ...
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db42eaf06e1567cdd9ec10
22 avril 2024
22 avril 2024
RES [11] [Adresse 4] Représentant : Me Bruno ADANI, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 183 C/ Madame [Z], [M], [T] [H] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Bruno ADANI,
Source officiellecomm
Attendu que pour rejeter la demande formée par M. Bruno Xc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00056
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Bruno X..., à qui incombe la charge de prouver les faits qu'il allègue, n'apporte pas le moindre élément de nature à laisser supposer que cette opération serait fictive ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il
Source officiellePage 4 sur 105
SCP PIERRE ARNAUD BRUNO CHARLES REY
22/08/2024
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SCP PIERRE ARNAUD BRUNO CHARLES REY
23/04/2020
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SCP PIERRE ARNAUD BRUNO CHARLES REY
21/07/2019
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