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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
65aaca290c777d3ec8eb3628
9 janvier 2024
9 janvier 2024
avocat au barreau de LYON partie défenderesse CIPAV, demeurant [Adresse 4] représentée par la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON Composition du Tribunal Président(e) : Mme Florence AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b01025b98137c1747892c3
22 janvier 2024
22 janvier 2024
barreau de PARIS partie défenderesse CPAM DU RHONE, demeurant [Adresse 5] Représentée par Madame DECLERIEUX Charlotte, audiencière munie d’un pouvoir Composition du Tribunal Présidente : Mme Florence AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa45a029d9e20db03a3
29 janvier 2024
29 janvier 2024
demeurant [Localité 1] non comparante, ni représentée partie défenderesse S.A.S. [6], demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] non comparante, ni représentée Composition du Tribunal Présidente: Mme Florence AUGIER
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503265_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
principal, de rejeter la demande d’expertise ; 2°) à titre subsidiaire, de la mettre hors de cause ; 3°) à titre infiniment subsidiaire, de modifier la mission ; 4°) de mettre en cause la société Auris
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301944_20250812
12 août 2025
12 août 2025
A, représentant la préfète de l'Isère, et de Me Roche, représentant la commune d'Auris-en-Oisans. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661ebfb3a0f635033634fb84
3 avril 2024
3 avril 2024
avocats au barreau de LYON partie défenderesse Monsieur [V] [Z], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Nicolas DEBROSSE, avocat au barreau de LYON Composition du Tribunal Présidente : Mme Florence AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65aebea254a01215df773bd5
22 janvier 2024
22 janvier 2024
de la sécurité sociale partie défenderesse CPAM DU RHONE, demeurant [Adresse 5] représentée par Madame [V] [W], audiencière munie d’un pouvoir Composition du Tribunal Président(e) : Mme Florence AUGIER
Source officielle1ère chambre
662b43ccfe25450008314944
25 avril 2024
25 avril 2024
ARRÊT N° N° RG 22/03435 - N°Portalis DBVH-V-B7G-ITHP AG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARPENTRAS 11 octobre 2022 RG:21/00393 [P] C/ SAS ETABLISSEMENTS MARCEL AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67193c2914868318089e98ab
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représentée par la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON partie défenderesse Monsieur [P] [N], demeurant [Adresse 3] comparant en personne Composition du Tribunal Présidente : Madame Florence AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66103f42c9ea95b316fe08b8
5 avril 2024
5 avril 2024
. : N° RG 19/03440 N° Portalis : DB2H-W-B7D-UOOM Affaire : [G] [V] c/ Société SAS [5] CPAM DU RHONE Minute n° : ORDONNANCE DU 05 AVRIL 2024 Nous, Florence AUGIER, vice-présidente au tribunal judiciaire
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b8f
4 février 1976
4 février 1976
MOTIFS, CONTRADICTION ENTRE LES MOTIFS ET LE DISPOSITIF, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ETABLISSEMENTS A AUGRIS
Source officielle3ème chambre
DTA_2103892_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que la SARL Villeneuve Voyages a déduit à titre de charges locatives concernant la SCI Aurix la somme de 4 230,16 euros au titre de l'exercice clos en décembre 2017.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2402387_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La SARL Alkimia soutient que la demande d'expertise est dépourvue d'utilité dans la mesure où : - la mission que la CUCM demande au tribunal d'ordonner a d'ores et déjà été confiée à la société Auris
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67193c2714868318089e9859
8 octobre 2024
8 octobre 2024
représentée par la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau e LYON partie défenderesse Monsieur [K] [U], demeurant [Adresse 1] comparant en personne Composition du Tribunal Présidente : Madame Florence AUGIER
Source officiellecomm
61372274cd580146773fd395
14 mars 1995
14 mars 1995
X..., demeurant ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société anonyme Auris technologies, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielle3ème chambre
69e9478bcdc6046d473054b8
3 avril 2025
3 avril 2025
souscrit dans un cadre professionnel auprès de la SDE TOYOTA FRANCE FINANCEMENT (ci-après TOYOTA) un contrat de location avec option d'achat n° AL04066640 destiné à financer un véhicule neuf Toyota Auris
Source officiellesoc
6079b2019ba5988459c55014
27 octobre 1971
27 octobre 1971
; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECLARE RECEVABLE LE RECOURS FORME PAR LE SYNDICAT GRAPHIQUE INDEPENDANT CFT CONTRE L'ELECTION DES DELEGUES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE AUGIER
Source officielleChambre 1/Section 5
669aa8d730bd4f0c3f6a83b3
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Le maître d'oeuvre pour cette opération est la société AURIS.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007616539
16 juin 1976
16 juin 1976
gailly a romans, le sieur barlatier ne dispose d'aucune installation telephonique a cette adresse ; qu'il ne conteste pas avoir dispose en 1973 d'une chambre dans l'appartement de sa fille sis 8 rue e. augier
Source officielleRETENTIONS
642e63f9826f3a04f52168b5
3 avril 2023
3 avril 2023
743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Jihan TAHIRI, greffière placée, En présence du ministère public, représenté par Monsieur Vincent AUGIER
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