Un enfant est issu de leur union : Arthus, né le 21 décembre 2003.

Sur l’intervention de la fondation Institut Arthur Vernes : La fondation Institut Arthur Vernes est directement concernée par la décision en litige et justifie d’un intérêt suffisant au maintien de

BERTOLOTTI [Adresse 6] SASU FMV-DEFRANCE [Adresse 7] non comparant SASU SYCOMORE [Adresse 8] comparant par Me Nicole DELAY PEUCH [Adresse 9] et par FRECHE ET ASSOCIES [Adresse 10] SAS ETABLISSEMENTS ARTHUR

ENCADREMENT - RG n° 08/14966 APPELANTE Madame [I] [V] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne assistée de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMÉE SAS ARTHUS

SMT 28 Place des Aires 05300 LARAGNE représentée par la SCP GRIMAUD (avoués à la Cour) assistée de Me GUY (avocat au barreau des HAUTES-ALPES) INTIME : Monsieur Arthur X... né le 04 Avril 1920 à MEREUIL

] [U], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 23-16.581 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2023 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société Arthur

FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation

FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation

de l'enfant Emma, pour rendre visite à son père, gravement malade, qui est décédé le 16 novembre 2007 ; qu'elle s'est maintenue sur le territoire français et a accouché à Lyon, le 10 février 2008, d'Arthur

à durée déterminée de 6 mois entre la sarl Arthur's Immobilier et M.

Jean-Pierre ... 60300 SENLIS "pris ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire des STES DU GROUPE ARTHUR G...".

Le 31 mars 2003, l'URSSAF a fait signifier à l'Institut Arthur Vernes une contrainte pour avoir paiement des sommes susvisées.

Arthur X..., demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée le 26 mai 1994 au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon, présentée par M.

Des relations de Monsieur Bertrand X... et de Madame Christelle Y... est issu un enfant, Arthur, né le 13 mars 2010 et reconnu par ses parents dans l'année de sa naissance.

Arthur Loyd, - les conclusions de M.

LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA BANQUE FRANCAISE POUR LE COMMERCE EXTERIEUR ( BFCE ) AVAIT CHARGE ( JAT ) LA SOCIETE JOHN ARTHUR

Vu la requête, enregistrée le 19 septembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE ARTHUS CONSULTING, dont le siège est 16, rue Albert Einstein, Champs-sur-Marne

formé par : - La SOCIETE MIMETA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 1998, qui, après relaxe de Jean-Charles X... et Pierre-Arthur