recommandée avec demande d'avis de réception du 24 mai 2000, les consorts X..., locataires d'un appartement, propriété de la société SOGIF, ont donné congé au mandataire de celle-ci, la société John Arthur

Brice Robert ; qu'après qu'il ait exercé son activité pour le compte de diverses sociétés de ce groupe et notamment de la société Brice Robert et Aubreton Rhône Alpes laquelle exerce sous l'enseigne "Arthur

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit de la société Galerie Arthus

1 Avis n° 2024-191 du 30 mai 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Arthur Le Ber LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 5 juillet 1990), que par "attestation" signée le 2 mai 1986, la société Sofiseb a concédé l'usage de l'enseigne "Arthur

Ferrieu, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société LTJ diffusion Arthur, de Me de Nervo, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Arthur, contre l'arrêt de cour d'appel de LYON, 2e chambre, en date du 22 février 2006, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné à 200 euros d'amende pour excès de vitesse

1 Avis n° 2023-170 du 4 septembre 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Arthur Lepel Cointet LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

(Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1990 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la société Usines et fonderies et usines Arthur-Martin

Feschotte-Desbois, avocat de Mme T..., de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de Mme M... , et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 décembre 2017), que Arthur

Tiberio Y..., a lui-même été gravement blessé ; qu'agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses deux enfants mineurs, Arthur et Hélène, M.

Gilles X..., demeurant ... (17e), en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Paris (4e chambre, section encadrement), au profit de l'Institut Arthur Vernes,

Bui X..., demeurant ... (15e), en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Paris (4e chambre, section encadrement), au profit de l'Institut Arthur Vernes, dont

Arthur B..., 3°/ à M. Axel B..., 4°/ à Mme E...

-X..., un juge aux affaires familiales a, par ordonnance du 2 juillet 1997, maintenu la résidence habituelle des deux enfants mineurs, Florian et Arthur, chez leur mère; que, pour infirmer cette décision

la société IML lui avait donnés à bail ; que l'acte lui a été signifié "à la requête de la société IML prise et représentée par son président-directeur général, lui-même représenté par la société Arthur

Artur, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

SELARL SFEG AVOCATS - - Case Palais 300 [Adresse 2] Maître RINALDO Roland - [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * EXAIL ROBOTICS [Adresse 4], RCS 509232591 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître GIBON Arthur