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11 560 résultats pour « Robin- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

67ecc9c2dab039e415d932b0

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

ROBIN, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle

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TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67ed9e36da9e15c513201db9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MANDATUM la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES GROSSES le - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies électroniques : - la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2509054_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

B..., représentée par Me Robin (SCP Robin Vernet), demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 juillet 2025 par laquelle le directeur général de l’Office français de l'intégration et l'immigration

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008070092

Admin. suprême

22 juin 2001

22 juin 2001

ROBIN dont le siège est au lieu-dit "La Digue" à Saint Nicolas-de-Redon (44600), la SARL BEL HOTEL dont le siège est au lieu-dit "La Digue" à Saint Nicolas-de-Redon (44600), M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110795

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

La société Robin & [P] a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204621_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 avril 2022, Mme A C, représentée par Me Robin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 14 janvier 2022 par lequel le préfet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd5

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

08/02 22 rue du Cordier BP 107 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL MONOD TALLENT, avocats au barreau de LYON INTIMEES : La Société ROSIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92385

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Mme Marie Rosine Y... épouse Z... a fait opposition par courrier transmis au greffe le 12 juillet 2012.

Source officielle
CA

14e chambre

6438f39fa942a604f5e939ab

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

SPRING 54 RODIN prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

626b8182d1fb03057d9a5234

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

FLIN ESCALIERS FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité Représentée par Me Pascal ROBIN de la SELARL A.R.C, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier

Source officielle
CC

soc

6079b0ee9ba5988459c50d2e

Cassation

21 juillet 1986

21 juillet 1986

Attendu que la société Transports Pierre Robin ayant alloué à certains de ses chauffeurs-livreurs, sans les inclure ni l'une ni l'autre dans la rémunération soumise à cotisations, une prime de repas et

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4b97ecdc6046d47fc93e0

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Antoine BENDA, Président, Mme Christine ROBIN et M.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

677d7bf9b032d83cfd3e700f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEMANDEUR : Madame [O] [Z] épouse [L] née le [Date naissance 5] 1978 à [Localité 12] (ALGÉRIE) domiciliée : chez [9] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Guillemette VERNET de la SCP ROBIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2515127_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

C..., représentée par Me Robin, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle ;

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507374_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 juillet 2025, Mme A B, représentée par Me Robine, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2504589_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 avril 2025, Mme B A, représentée par Me Robin (SCP Robin - Vernet), demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100807

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Universal Music France, et l'avis de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2200577_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

F C et Mme D G, représentés par Me Robin, avocate, demande au juge des référés du tribunal : 1°) de condamner l'État, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, à lui payer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2402491_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Robin, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA01768_20230116

Admin. Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Si Me Robin, avocate désignée au titre de l'aide juridictionnelle, a été mise en demeure, le 27 septembre 2021, au moyen de l'application Télérecours, de régulariser la requête dans un délai d'un mois,

Source officielle