AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
63c257340bfda47c9007624d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par ordonnance rendue le 11 février 2021 par le premier président de la cour d'appel de Versailles, l'affaire a été transférée au conseil de prud'hommes de Poissy.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2304096_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Sur la demande du groupe Loisier, de la société Poly Rythmic et de la société Yac Ingénierie de remaniement et d'extension de la mission de l'expert : 4.
Source officielle17e chambre
650d31ae71dfcd83182016ce
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[M], a saisi le conseil de prud'homme de Poissy. L'affaire a été réinscrite au rôle le 11 mai 2020.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10707
8 décembre 2021
8 décembre 2021
bons de livraison émargés correspondants, de sorte que la créance n'était justifiée qu'à hauteur de 3.117,67 euros pour le chantier de Gonesse, de 15.978,53 euros pour le chantier de Carrières-sous-Poissy
Source officielle7éme chambre
DTA_2106122_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par une décision du 11 mars 2021, la commission de discipline de la maison centrale de Poissy (Yvelines) a infligé à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02069
17 octobre 2007
17 octobre 2007
X... a été engagé par la société Poly services TMS le 1er mars 2004 en qualité de chef d'équipe, échelon 2, colonne A, selon la grille de classification résultant de l'avenant du 25 juin 2002 de la convention
Source officielle1ère - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034056267
14 février 2017
14 février 2017
du code de justice administrative, d'ordonner une expertise à fin de déterminer les préjudices qu'elle estime avoir subis par suite de l'implantation d'une prothèse mammaire produite par la société Poly
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052405063
4 mars 2025
4 mars 2025
Accord d'Intéressement - POLY-SENTI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041837249
20 septembre 2019
20 septembre 2019
Accord d'Etablissement sur la Poly-compétence
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2309258_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
, Chanteloup-les-Vignes, Poissy et Triel-sur-Seine ; 2°) de mettre à la charge de l'État une somme de 3 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042626287
4 août 2020
4 août 2020
LES PRIMES DE POLYVALENCES & DE POLY COMPETENCES AUX ACCORDS DE 2015
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053386171
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLY-COMPETENCES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049480297
18 novembre 2022
18 novembre 2022
UN ACCORD RELATIF A LA RECONAISSANCE DE LA POLYVALENCE & POLY COMPETENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73e
16 février 2011
16 février 2011
D... l'a amené à l'hôpital de Poissy et il avait enlevé et caché sa blouse de travail pendant le trajet. Ces mêmes amis m'ont dit que M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053031847
24 mars 2025
24 mars 2025
ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL SOCIETE POLY-SENTI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042016688
24 mars 2020
24 mars 2020
Accord d’Etablissement sur la mise à jour de la politique de développement de la polyvalence et de la poly-compétence
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:455196.20230809
9 août 2023
9 août 2023
par lequel le préfet de l'Yonne a autorisé la société Web Parc éolien des Vents du Serein à construire et exploiter six aérogénérateurs et deux postes de livraison sur le territoire des communes de Poilly-sur-Serein
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036508853
28 septembre 2017
28 septembre 2017
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA RECONNAISSANCE DE LA POLYVALENCE, DE LA POLY-COMPETENCE ET DU DEVELOPPEMENT DE COMPETENCES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038841671
11 avril 2019
11 avril 2019
Accord collectif sur les salaires et l'organisation du travail Société POLY-SENTI - Agence d'Argenteuil
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048662212
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Avenant N°2 à l'Accord Etablissement sur la mise à jour de la politique de développement de la polyvalence et de la poly-compétence
Source officiellePage 39 sur 197