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3 933 résultats pour « Poilly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

63c257340bfda47c9007624d

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Par ordonnance rendue le 11 février 2021 par le premier président de la cour d'appel de Versailles, l'affaire a été transférée au conseil de prud'hommes de Poissy.  

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2304096_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Sur la demande du groupe Loisier, de la société Poly Rythmic et de la société Yac Ingénierie de remaniement et d'extension de la mission de l'expert : 4.

Source officielle
CA

17e chambre

650d31ae71dfcd83182016ce

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[M], a saisi le conseil de prud'homme de Poissy. L'affaire a été réinscrite au rôle le 11 mai 2020.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10707

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

bons de livraison émargés correspondants, de sorte que la créance n'était justifiée qu'à hauteur de 3.117,67 euros pour le chantier de Gonesse, de 15.978,53 euros pour le chantier de Carrières-sous-Poissy

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2106122_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Par une décision du 11 mars 2021, la commission de discipline de la maison centrale de Poissy (Yvelines) a infligé à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO02069

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

X... a été engagé par la société Poly services TMS le 1er mars 2004 en qualité de chef d'équipe, échelon 2, colonne A, selon la grille de classification résultant de l'avenant du 25 juin 2002 de la convention

Source officielle
CE

1ère - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034056267

Admin. suprême

14 février 2017

14 février 2017

du code de justice administrative, d'ordonner une expertise à fin de déterminer les préjudices qu'elle estime avoir subis par suite de l'implantation d'une prothèse mammaire produite par la société Poly

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052405063

—

4 mars 2025

4 mars 2025

Accord d'Intéressement - POLY-SENTI

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041837249

—

20 septembre 2019

20 septembre 2019

Accord d'Etablissement sur la Poly-compétence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2309258_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

, Chanteloup-les-Vignes, Poissy et Triel-sur-Seine ; 2°) de mettre à la charge de l'État une somme de 3 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042626287

—

4 août 2020

4 août 2020

LES PRIMES DE POLYVALENCES & DE POLY COMPETENCES AUX ACCORDS DE 2015

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053386171

—

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLY-COMPETENCES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049480297

—

18 novembre 2022

18 novembre 2022

UN ACCORD RELATIF A LA RECONAISSANCE DE LA POLYVALENCE & POLY COMPETENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d73e

Appel

16 février 2011

16 février 2011

D... l'a amené à l'hôpital de Poissy et il avait enlevé et caché sa blouse de travail pendant le trajet. Ces mêmes amis m'ont dit que M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053031847

—

24 mars 2025

24 mars 2025

ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL SOCIETE POLY-SENTI

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042016688

—

24 mars 2020

24 mars 2020

Accord d’Etablissement sur la mise à jour de la politique de développement de la polyvalence et de la poly-compétence

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:455196.20230809

Admin. suprême

9 août 2023

9 août 2023

par lequel le préfet de l'Yonne a autorisé la société Web Parc éolien des Vents du Serein à construire et exploiter six aérogénérateurs et deux postes de livraison sur le territoire des communes de Poilly-sur-Serein

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036508853

—

28 septembre 2017

28 septembre 2017

AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LA RECONNAISSANCE DE LA POLYVALENCE, DE LA POLY-COMPETENCE ET DU DEVELOPPEMENT DE COMPETENCES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038841671

—

11 avril 2019

11 avril 2019

Accord collectif sur les salaires et l'organisation du travail Société POLY-SENTI - Agence d'Argenteuil

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048662212

—

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Avenant N°2 à l'Accord Etablissement sur la mise à jour de la politique de développement de la polyvalence et de la poly-compétence

Source officielle

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