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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 2
615e0e59c25a97f0381f554b
3 septembre 2014
3 septembre 2014
conclu, dans un rapport de février 2009, à l'existence de zones polluées toujours présentes sur le site du SMERRV et à la diffusion de la pollution ; la présence de dinosebe a été détectée dans des forages
Source officielle4ème chambre
DTA_1906247_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
est insuffisamment précise, et la zone de lavage a été agrandie de quatre mètres supplémentaires le 4 février 2020 ; enfin, elle justifie avoir installé un couvercle et une chaine avec cadenas sur le forage
Source officielle1ère Chambre
632171b6dbb9ccfcb0f37bac
6 septembre 2022
6 septembre 2022
FRANCE IARD Représentant : Me Carole CANONICA de la SCP VILMIN CANONICA REMY ROLLET, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [H] [Z] Représentant : Me Pascal KNITTEL de la SELARL KNITTEL - FOURAY
Source officielleConseil
CADA:20155285
3 décembre 2015
3 décembre 2015
En l’espèce, la commission constate que le document sollicité, qui rend compte des explorations par forage du sous-sol, contient des informations relatives à l'environnement, relevant par suite du champ
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c585da
17 octobre 1995
17 octobre 1995
liaison entre l'outil et le porte-outil, il devait consulter, le cas échéant, le spécialiste de l'outillage, qui, pour sa part, ne connaît pas de cloisonnement entre les outils pour marteau perforateur, forage
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f805
6 décembre 1978
6 décembre 1978
MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 122-4 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE AOUT, QUI AVAIT ETE EMBAUCHE EN 1962 PAR LA SOCIETE FOREIX-NEPTUNE DONT L'ACTIVITE CONSISTAIT A EFFECTUER DES FORAGES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1203656d26d0f8b57ca7
26 avril 2023
26 avril 2023
cause pendante ENTRE : Monsieur [V] [C] né le 28 Septembre 1971 à [Localité 5] ([Localité 2]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Sylvie MICHON de la SELARL CABINET FORZY
Source officielleciv2
60794cb99ba5988459c4694f
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Hommes a assigné en réparation du trouble de jouissance causé par la construction d'un immeuble voisin la SCI Legallais ; que celle-ci a appelé en garantie la société Daudigeos et la Société nouvelle forages
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100811
9 juillet 2008
9 juillet 2008
pollution survenue le 5 mars 2003 correspondaient aux objectifs de précaution qui s'imposaient et que la SEVESC n'avait pas, en avril 2004, tous les éléments d'information lui permettant de reprendre les forages
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-162966
19 avril 2016
19 avril 2016
The applicant further stated that in Gherla Prison he shared his cell which measured 30 square meters with forty-six detainees even if it had only forty ‑ five beds.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305145_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Clos Del Pila a précisé, dans sa demande datée du 26 mars 2023, évoquée ci-dessus, que le raccordement sollicité de cette parcelle au réseau public de distribution d’électricité visait à alimenter un forage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300466
16 avril 2013
16 avril 2013
valeur moyenne de volume exploitable du gisement 15 418 780 m3, en expliquant qu'ils ne pouvaient pas aller plus avant dans l'affinage de ce chiffre, ce qui aurait nécessité la réalisation de plusieurs forages
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007905_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
secteurs où () l'existence de risques naturels () justifie[nt] que soient interdites les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-13165
11 mars 2021
11 mars 2021
Furthermore, during that period, and particularly the first forty days, the applicant had been subjected to a de facto isolation.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310477
24 novembre 2016
24 novembre 2016
X... établissent par la production d'un procès-verbal de constat d'huissier du 6 octobre 2010 que la propriété est équipée d'un système de forage avec pompe.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC01847_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Le permis exclusif de recherches en litige n’a pas par lui-même pour effet d’autoriser la réalisation de forages à grande profondeur.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC004381798
23 octobre 2003
23 octobre 2003
The Government further agree to pay the remaining 45,000 (forty-five thousand) euros within six months following the decision by the Court ...
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7cc157826b3445950be
29 janvier 2024
29 janvier 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01420 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X7NQ 8 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le29/01/2024 àla SELARL BARDET & ASSOCIES la SELARL CABINET FORZY
Source officielle4ème Chambre
6969ffc5cdc6046d477fe5e9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Bouygues energies & services, et de ses assureurs les sociétés Allianz global corporate & spéciality et la société SMA SA, - de la société SMAC et son assureur de la SMABTP, - de la société Bonnier forages
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303142_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 décembre 2022 du préfet des Pyrénées-Orientales portant prescriptions complémentaires aux autorisations environnementales de prélèvement des forages
Source officiellePage 39 sur 276