X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 14 octobre 1991) de l'avoir condamné, envers la SICA d'aménagement hydraulique, au paiement d'une facture correspondant à des travaux de forage, en retenant,

T... avait pour partie une origine professionnelle et d'AVOIR condamné la société Manufacture De Forage à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Forage et fondations, société en nom collectif, dont le siège est ..

De son côté, la SASU Au Forages conclut sur la compétence du juge des référés, qu'elle agit sur le fondement de l'article 872 du Code de procédure civile.

absence de diplômes correspondant aux rubriques pour lesquelles il avait présenté sa candidature, la décision prise à son encontre méconnaît, pour autant, les acquis de son expérience, dans le domaine du forage

Y..., géologue, à des recherches de ressources en eau d'irrigation sur le territoire du GFA, un forage a été installé, qui s'est avéré inutilisable pour l'irrigation ; que Mme de Bray a fait assigner M

camping-caravaning ; que l'association s'est plainte de l'insuffisance d'alimentation en eau potable ; Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt de les avoir condamnés à exécuter un nouveau forage

cassation ; II - Sur le pourvoi n° P 04-15.967 formé par la société AGF-IART, contre le même arrêt concernant : 1 / la société Ace insurance, 2 / la société Ineo, 3 / la société Atlas copco forage

grief à l'arrêt de leur ordonner, sous astreinte, de supprimer les empiétements irréguliers sur la propriété des consorts [E], constitués par les piscine, plage piscine, pool house, fosse septique et forage

commissaire-enquêteur précise, dans son rapport, qu'avant l'ouverture de l'enquête, une réunion a été organisée avec les expropriés sur le site alors que cette rencontre n'a pas eu lieu ; 4 / que des forages

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 30 septembre 2020), le 19 mars 2019, la société Forages et chauffage, devenue Agri conseils, a vendu à la société Forages et chauffage de l'Est, devenue Forages Grand Est

, de l'autorité et des moyens nécessaires à sa mission qui n'a pas pris les mesures nécessaires pour que soit respectée l'obligation réglementaire de munir d'un dispositif de protection un engin de forage

Désirant procéder au changement de leur pompe d'arrosage de surface, ils confiaient des travaux de forage à la Société CHAUSSY TECHNIC FORAGE, et d'installation de la pompe immergée à la Société SOKOLOFF

transformés et des pénalités non déclarées lors de la cession ou émises postérieurement pour des faits antérieurs, alors que les nouvelles réclamations concernaient des déchets de forage non traités et

le moyen : 1 / que le jugement doit être motivé ; qu'en adoptant les motifs du premier juge déterminant le préjudice et son indemnisation, incluant la rupture du câble électrique par la société Forage

Société mutuelle assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), 3 / du Groupe Uni Europe, division affaires construction, 4 / de la société Fondatest, 5 / de la Société nouvelle de forage

Après la conclusion d'un contrat de mise à disposition de matériel de forage et du personnel y attaché, entre les sociétés LFDE et Entrepose Drilling, et le début des opérations de forage, le 18 décembre

Eric Z..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Lorraine forage pompage, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur