X..., tel qu'il figure au mémoire ampliatif et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que M.

Pierre X..., tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que M.

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que sous le couvert de griefs non fondés de violation de l'article

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que sous le couvert du grief non fondé de violation de l'article

Z..., agent général ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Toulouse, 15 février 1996) a débouté la SARL de ses demandes ; Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en

honoraires de celui-ci à la somme de 16 844 francs TTC et a ordonné le remboursement aux consorts Z... de la somme de 22 183,76 francs versée en trop ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel

l'arrêt attaqué, que Mme Y... a assigné son mari en divorce sur le fondement de l'article 242 du Code civil et que celui-ci a formé une demande reconventionnelle aux mêmes fins ; Sur le premier moyen, tel

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu

Blancpain et Soltner, avocat du GIE AXA Courtage, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches, tel

. ; Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'il ne résulte pas des mentions de l'arrêt que le greffier ait assisté au

X... en paiement de diverses sommes ; Sur le deuxième moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que le moyen,

qu'un précédent arrêt, devenu irrévocable, a prononcé le divorce des époux Z... à leurs torts partagés et sursis à statuer sur la prestation compensatoire demandée par l'épouse ; Sur le premier moyen, tel

à la succession des deniers propres de François X..., soit une somme de 395 448,04 francs en application de l'article 1433 du Code civil ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches, tel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est

coopérative puis a assigné celle-ci en paiement de cette somme ; que la cour d'appel (Dijon, 10 avril 2001) a débouté la banque de ses demandes ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches, tel

qu'à l'occasion d'une procédure d'opposition à ordonnance de taxe ; que l'arrêt attaqué (Grenoble, 5 octobre 2004) l'a débouté de ses demandes ; Sur le premier moyen. pris en ses trois branches, tel

X... l'a assignée en réparation de son préjudice ; que l'arrêt attaqué (Nouméa, 15 juillet 2002) a fait droit à la demande ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche tel qu'il figure au mémoire

X... d'une part au paiement des sommes de 533,22 euros et 1 500 euros au titre des réparations et frais de garage et d'autre part à procéder à l'enlèvement de son véhicule ; Sur le premier moyen, tel

Saint-Dié-des-Vosges ont saisi la cour d'appel de Nancy aux fins d'annulation des élections ordinales qui avaient eu lieu le 16 décembre 2005 ; Sur les quatre premiers moyens du pourvoi principal, tels