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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Service des référés
67d1dfc233b2bc65ea734903
17 janvier 2024
17 janvier 2024
le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 17 janvier 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny
Source officielleChambre Commerciale
67134bf5208351cec658662f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleService des référés
65849128e41137cbf9fc83b4
21 décembre 2023
21 décembre 2023
délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 décembre 2023 par Fabrice VERT, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Fanny
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61626b98e62f7c490f224eea
4 septembre 2013
4 septembre 2013
LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 04 SEPTEMBRE 2013 APPELANTE : SAS VALENDA [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Gilles PIOT-MOUNY de la SCP D'AVOCATS GILLES PIOT-MOUNY, FANNY
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94877
23 janvier 2020
23 janvier 2020
DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 19 DECEMBRE 2019, à 14 heures, Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en son rapport, et Madame Fanny
Source officielleChambre Sociale
69b27b41cdc6046d4763caa9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
GATEFIN de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE Nous, Alexandre DAVID, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargé de la mise en état, Assisté de Mme Fanny
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d48493a68a7746ee74cc50
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d48493a68a7746ee74cc6c
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d4849ca68a7746ee74cd94
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d4849da68a7746ee74cda8
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e74
15 février 2007
15 février 2007
A..., photographe animalier professionnel, a effectué, dans l'élevage de chiens de race bichon maltais des époux X..., des clichés de trois chiens, Fanny du Clos de St-Pétersbourg, Jennifer du Clos de
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2400233_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 janvier 2024 et le 22 janvier 2024, Mme C B, représentée par Me Fadier, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
689b878540cd0f0b3d004310
10 octobre 2024
10 octobre 2024
EXPEDITION : Le 12 décembre 2024 à Me FADY Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleChambre Sociale
69b2824bcdc6046d4764903d
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Représentée par Me Marie QUESTE, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉE Nous, Laurence DUVALLET, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargée de la mise en état, Assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
69b282d3cdc6046d4764a0f7
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Philippe BARON de la SELARL 2BMP, avocat au barreau de TOURS INTIMÉE Nous, Alexandre DAVID, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargé de la mise en état, Assisté de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
69b28353cdc6046d4764af75
25 avril 2025
25 avril 2025
PHILIP de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE Nous, Laurence DUVALLET, président de chambre à la cour d'appel d'ORLÉANS, chargée de la mise en état, Assistée de Mme Fanny
Source officiellePôle social
6a0dfbcecdc6046d47596457
19 mai 2026
19 mai 2026
Z] [S] [Adresse 1] [Localité 1] non comparante, ni représentée DEFENDERESSE : CPAM DES FLANDRES [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Madame BOULOGNE, munie d’un pouvoir Nous, Fanny
Source officiellePôle social
6a0dfbc6cdc6046d4759638f
19 mai 2026
19 mai 2026
[A] [X] [Adresse 1] [Localité 1] non comparante, ni représentée DEFENDERESSE : CPAM DES FLANDRES [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Madame BOULOGNE, munie d’un pouvoir Nous, Fanny
Source officielle4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008140183
13 octobre 2003
13 octobre 2003
Fadi C..., demeurant ... ; M. Ibrahim D..., demeurant ... ; Mme Nada X..., épouse E..., demeurant ... ; M. Mohammed Y..., demeurant ... ; Mme Fatiha Z..., épouse F..., demeurant ...
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868668
30 avril 2009
30 avril 2009
Faly A, demeurant ...; M.
Source officiellePage 38 sur 371