Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 juin 2024 Mme Elsa WEIL, Conseiller en charge du

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 juin 2024 Mme Elsa WEIL, Conseiller, en charge du rapport et M.

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 octobre 2023 M.

ALLIANZ IARD (Me Jean-marc SOCRATE) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame

S.A MMA IARD (Me Etienne ABEILLE) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa

ALLIANZ IARD (Me Jean-marc SOCRATE) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Kristina YANCHEVA, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 26 septembre 2023, Mme Elsa WEIL, Conseiller

] [V] représentée par Me Mary CASTALDO, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Monsieur [F] [B] [Z] [W] représenté par Me Jessica BRON de la SELARL C&S AVOCATS, avocat au barreau de LYON, Me Elsa

Juin 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa

DUMOULIN, avocat au barreau de LYON, toque : 261 Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

Elsa Leherissey, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de mettre à la charge de la SCI A VIII et de son gérant, M.

Greffier lors des débats : Mme Elsa FABRE.

de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Elsa

barreau de PARIS, toque : K0090 et par Me Jacques GOBERT, avocat au barreau de Marseille Maître Pierre GARNIER ès-qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la COMPAGNIE FINANCIERE ELSA

Il conclut au rejet de la requête et indique que la requérante est déjà positionnée sur le dispositif en cours d'ouverture au sein du collège Elsa Triollet à Marseille.

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Dionysos X... coupable du délit de recours au travail dissimulé entre le mois de janvier 1995 et le mois d'août 1996 ; "aux motifs que "la société ELSSA

l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner Madame [T] [U] à lui payer la somme de 2.000 € au titre de l’article 700 du code de procédure civile dont distraction au profit de Maître Elsa

  Enzo Mengano et M me Elsa Morini, contre l’Italie ; Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le   13 mai 1998 et que le délai de trois mois prévu à l'article