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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
64534cb137f394d0f8f665d6
2 mai 2023
2 mai 2023
le bilan ORL réalisé en juillet 2015 avec scanner des sinus et des dents a révélé des foyers infectieux pouvant être en lien avec ces infections chroniques, ainsi qu'un fin perthuis de communication bucco-sinusienne
Source officielleJCP - CIVIL2
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
N° RG 24/01599 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GJOM jonction du RG 24/01627 Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me BUFFON, vestiaire T 25 Copie certifiée conforme
Source officielleREFERES
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
ASSUREUR CNR) Société ALLIANZ IARD (ASSUREUR dommage ouvrages) MI : 22/00217 Copie exécutoire délivrée le à l’AARPI BEZARD GALY COUZINET la SELARL CAUCHON - PAVAN, AVOCATS ASSOCIES la SELARL JOLY & BUFFON
Source officielle19eme contentieux médical
67f418c14e0040aa3735d3dc
7 avril 2025
7 avril 2025
Néanmoins, il a retenu : « Il y a eu négligence de la part du Dr [L] qui a réalisé un traitement inadapté à la situation bucco-dentaire maxillaire de Mme [R], du fait de la parodontite préexistante, qui
Source officielleSociale C salle 1
6538b3ad7ffc2c8318edff9b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
- Vous avez préparé les jarrets de veau en bouillon alors qu'ils étaient réservés à la préparation des osso bucco à la méthode italienne, et ceci, malgré les consignes qui vous ont été données.
Source officielle5ème Chambre
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7 septembre 2022
7 septembre 2022
Postérieurement à cette intervention, 1e patient a présenté une communication bucco sinusienne (CBS) rebelle à diverses interventions.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfae9c17ddd969ec6246
10 août 2023
10 août 2023
[X] et la SARL GO BURO ont confié à la SELARL VERBATEAM [Localité 2] une mission de représentation et d'assistance relative au litige qui les opposaient à leur ancien conseil, Me [O], ainsi qu'à son assureur
Source officielle2ème Chambre A
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [E] [X] né le [Date naissance 5] 1966 à [Localité 9] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Karine BUFE, avocat au barreau de l’ESSONNE plaidant
Source officielleChambre commerciale
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Co, le fournisseur ENI, l'organisme URSSAF ou les salaries employés par la SAS CPF entre la période de son immatriculation et ce jour, sous déduction de la somme de 8 273,02 euros pour le fournisseur Buro
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
ASSEMBLIA, dont le siège social est 14, Rue Buffon - 63000 CLERMONT-FERRAND, pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Karine
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2603377_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
pathologie psychiatrique, d’autre part, qu’elle a été victime de violences nécessitant une prise en charge spécifique ainsi qu’un suivi gynéco-obstétrique et, enfin, qu’elle rencontre des problèmes bucco-dentaires
Source officielleEloignement urgent
DTA_2505745_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Enfin, les documents présentés à l’appui de sa requête, s’ils font état d’une sinusite chronique en raison d’un mauvais état bucco-dentaire, sont insuffisants pour établir que l’absence de prise en charge
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2505034_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
énonciations de l’arrêté attaqué selon lesquelles il a fourni des informations a minima contradictoires sinon mensongères et frauduleuses, notamment en produisant un contrat de travail conclu avec une société bucco-rhodanienne
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
6a19f664cdc6046d476aa8f1
21 mai 2026
21 mai 2026
ASSEMBLIA, dont le siège social est 14, Rue Buffon - 63000 CLERMONT-FERRAND, pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Karine
Source officielle5ème chambre
DTA_2212885_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
pour établir sa résidence habituelle au cours de l'année 2017, ainsi que pour les mois de janvier à août 2018, dates pour lesquelles il ne produit que deux ordonnances médicales, une feuille de soins bucco-dentaires
Source officielle3ème chambre
DTA_2209547_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
C B, ressortissant ivoirien né le 27 août 1974 et titulaire d'une carte de résident valable du 26 mai 2019 au 25 mai 2029, au 3 résidence Buffon à Meaux (77100).
Source officielle10ème chambre
DTA_2209851_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
D, les demandeurs et demandeuses de visas ont chacun et chacune produit, à l'appui de leur demande, la copie d'un certificat de naissance établi par les services du gouvernement local de Buulo Burte le
Source officielle14e Chambre
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11 juin 2014
11 juin 2014
l'absence d'éléments précis révélant la non exécution des actes facturés ; Attendu que la caisse fait état de la circulaire CNAMTS du 27 août 1984 prévoyant que la validité des feuilles de soins bucco-dentaires
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85ea9
18 janvier 2002
18 janvier 2002
AU FOND CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section E ARRET DU 18 JANVIER 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) SA IBERIA 11 Place des 5 martyrs du Lycée Buffon
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd8858f
19 septembre 2006
19 septembre 2006
Il convient d'en déduire la somme de 22.105,11 ç provenant de la vente BUFFA portée au crédit du compte de la SCS Michel X... le 12 mai 1992, ce qui ramène le montant de la créance de la Banque sur les
Source officiellePage 38 sur 59