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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0202DEC001817710
2 février 2023
2 février 2023
DÉCISION Requête n o 18177/10 Giuseppe GUIDI contre l’Italie La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 2 février 2023 en un comité composé de : Alena
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:1115DEC005293615
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Application no. 52936/15 Aleksey Nikolayevich LOBANOV against Russia The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 15 November 2018 as a Committee composed of: Alena
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f703c09105db6c0598
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 9 MAI 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d47e309cde2fd969f22fb0
9 août 2023
9 août 2023
[K] [S] [M] [P] [X] né le 06 Mars 1994 à Gharbeya, de nationalité égyptienne ayant pour conseil Me Alexis Nait Mazi, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance du
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732f9c1d4e9057d612d14
17 mai 2022
17 mai 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
628732fac1d4e9057d612d1a
17 mai 2022
17 mai 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleTrib. de Commerce
69ae2c2dcdc6046d47fe3ce0
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Rôle n° ENTRE - La SA SAMSE 2022F876 [Adresse 1] [Adresse 2] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître GRIMAUD Alexis -[Adresse 3] * La SARL EGBI PERRIN [Adresse 4] DÉFENDEUR - non comparant * Maître [J
Source officielleCHAMBRE 2
69b5074ccdc6046d479f429e
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b508dbcdc6046d479f615c
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.
Source officielleChambre sociale 4-3
677cc319cf451bb7cd92929d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
rendue le 05 Avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : F 19/01114 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas SERRE Me Pierre-Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6788a22ab815c30a4df70b62
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 NOVEMBRE 2024.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6788a22bb815c30a4df70b72
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 NOVEMBRE 2024.
Source officielleChambre Référés Civils
687a9dde6d3730576e93f50e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
l'ordonnance de référé en date du 26 novembre 2024 ordonnant une expertise judiciaire à la demande de Mr et Mme [W] au contradictoire de la société ZURICH INSURANCE EUROPE prise en qualité d'assureur de la SCI ALENA
Source officielleJ.L.D.
67ec2d4fdd062d9f810e0e42
1 avril 2025
1 avril 2025
avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [C] [V] assisté de Maître BRIDAY Alexia
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4e4e12c85000874afb5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4e8e12c85000874afb7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023.
Source officielle7EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008188968
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Alexis X, demeurant ... ; M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461028.20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
de faire droit à leur demande tendant, à titre principal, à la suppression de la ligne blanche tracée pour délimiter un cheminement réservé aux piétons devant l'entrée de leur domicile situé 10 rue Alexis
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007836606
29 décembre 1993
29 décembre 1993
Alexis X..., demeurant ... ; M.
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2106074_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2021 à raison de deux biens sis 5 rue Benoît Bunico et 2 rue Alexis
Source officiellePage 38 sur 525